Bientraitance et maltraitance en établissement - Comprendre et agir
Article
Publié le 20/10/2025
Information proposée par Haute Autorité de Santé - HAS
Comprendre ce qu'est la bientraitance, prévenir la maltraitance et oser agir en cas de situation de maltraitance est essentiel pour les personnes vulnérables du fait de leur état de santé ou de leur situation sociale.
Ces 3 documents d'adressent, selon leur situation, aux personnes hospitalisées (en clinique ou à l'hôpital) ou accompagnées par un service ou établissement social ou médico-social, et à leur proches, et leur donnent les contacts utiles pour oser signaler la situation et la faire cesser.
Vous venez d’être accueilli(e) en établissement de santé (hôpital, clinique) ou au sein d'un service ou établissement social ou médico-social. L’ensemble des professionnels va s’assurer de votre bonne information, du bon déroulé de vos soins ou accompagnements et de votre bien-être dans un objectif de bientraitance.
Toutefois, il se peut que certains soins, services ou accompagnements vous paraissent manquants ou inadaptés à votre situation personnelle ou que vous vous sentiez maltraité(e). Vous pouvez agir et le signaler à la personne de votre choix (professionnel, proche, etc.).
Pour plus d'information, 3 documents sont accessibles, selon votre situation :
- vous êtes hospitalisé(e) ;
- vous êtes accompagné(e) par le secteur médico-social ;
- vous êtes accompagné(e) par une structure ou un hébergement social.
Ils complètent les informations orales délivrées par un membre de l’équipe à votre accueil. Ils sont accessibles à tous, à tout moment (site internet, affiche, etc). Ils contiennent les contacts utiles (en dernière page) et vos possibilités d’actions en cas de problèmes. Ils présentent également vos droits et vos recours possibles. Vous pouvez le lire seul ou avec un de vos proches.
Pour Mieux prévenir et empêcher les maltraitances sur personnes vulnérables | handicap.gouv.fr, le ministère chargé des solidarités et de l'autonomie propose également 3 documents en facile à lire et à comprendre (FALC).
Documents
Bientraitance et maltraitance en établissement de santé - Comprendre et agir
Bientraitance et maltraitance en établissement ou service médico-social - Comprendre et agir
Bientraitance et maltraitance en établissement ou service social - Comprendre et agir
À retrouver sur https://www.has-sante.fr/jcms/p_3552152/fr/bientraitance-et-maltraitance-en-etablissement-comprendre-et-agir
La Haute Autorité de Santé, est une autorité publique, indépendante, à caractère scientifique, qui vise à assurer à tous les meilleurs soins. Elle trois missions principales : évaluer l’intérêt des médicaments, des dispositifs médicaux et des actes en vue de leur remboursement par l’Assurance maladie, élaborer des recommandations de bonnes pratiques pour les médecins, définir des parcours de soins, faciliter le bon soin, au bon moment pour le bon patient et certifier les hôpitaux et les cliniques, mesurer leur qualité. Par ses travaux, la HAS éclaire la décision des pouvoirs publics, accompagne les professionnels de santé, informe les personnes malades et les usagers du système de santé.
Haute Autorité de Santé - HAS