L'hospitalisation à domicile (HAD)

Article

Publié le 15/01/2026

Information proposée par Ministère chargé de la santé

L'hospitalisation à domicile - HAD - est une hospitalisation à temps complet au cours de laquelle les soins sont effectués au domicile de la personne. L'HAD couvre maintenant l'ensemble du territoire national, et constitue désormais une des réponses à l'aspiration grandissante de la population à être soignée dans son environnement familier quand la situation le permet.

Qu'est-ce que l'hospitalisation à domicile (HAD) ?

L'Hospitalisation À Domicile est une activité de soins à part entière permettant d'assurer, au domicile des patients, des soins médicaux et paramédicaux continus, coordonnés et complexes, qui seraient autrement réalisés en établissement de santé. Elle constitue une alternative à l'hospitalisation conventionnelle en offrant une prise en charge de qualité équivalente à celle d'un établissement hospitalier, tout en permettant au patient de rester dans son environnement.

L'HAD intervient sur prescription médicale (médecin traitant ou hospitalier) et assure un suivi personnalisé incluant des soins. Sa mise en œuvre repose sur une coordination étroite entre les professionnels de santé, les services sociaux, les médecins généralistes, et les structures hospitalières.

Elle permet d'assurer des soins à votre domicile, pour une période limitée, dans le but de raccourcir, voire d'éviter, une hospitalisation conventionnelle. L'HAD intervient sur prescription médicale, et avec l'accord de votre médecin traitant. L'HAD est remboursée par l'Assurance maladie dans les mêmes conditions que les soins à l'hôpital.

L'HAD en quelques chiffres (2023)

  • 281 établissements de santé
  • 168 000 patients hospitalisés
  • 7 224 325 de journées

Retrouvez les chiffres clés sur l'HAD (2023)de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH).

Quels sont les soins qui peuvent être pratiqués en hospitalisation à domicile ?

L'HAD permet de réaliser à votre domicile les soins suivants :

  • Des pansements complexes, certaines chimiothérapies, des traitements intraveineux ou de nursing lourd, des transfusions sanguines, de l'assistance respiratoire, …
  • Des soins de réadaptation, par exemple de la rééducation orthopédique, ou dans le cadre d'une maladie neurologique.
  • Des soins pédiatriques.
  • Des soins ante ou post partum.
  • Des soins palliatifs.

A savoir : l'HAD est un établissement de santé, au même titre qu'un hôpital conventionnel. Ainsi, peuvent être pratiqués un large éventail de soins, sur le lieu de vie du patient. Les établissements d'HAD doivent respecter toutes les obligations d'un établissement de santé en matière de sécurité et de qualité des soins.

Quelles sont les conditions pour bénéficier d'une hospitalisation à domicile ?

Conditions liées à la situation de la personne

L'HAD peut être envisagée si les conditions suivantes sont réunies :

  • La situation médicale du patient le permet.
  • La situation médicale du patient ne relève pas de soins pouvant être réalisés directement par des professionnels de santé en ville.
  • Les soins nécessaires peuvent être réalisés au domicile du patient.
  • Le patient est d'accord pour que ses soins soient réalisés sur son lieu de vie, ainsi que les personnes qui partagent son lieu de vie.
  • L'organisation du lieu de vie du patient permet de réaliser les soins nécessaires, et d'installer les équipements requis, le cas échéant.

A savoir : Par domicile, on entend le lieu de vie, donc il s'agit de la maison du patient, de son appartement, et aussi de l'EHPAD dans lequel il réside. Il peut aussi s'agit d'un autre hébergement collectif comme une maison d'accueil spécialisée, un institut médico-éducatif, une maison de l'enfance à caractère social, un appartement thérapeutique, …

La prise en charge en HAD est conditionnée aux résultats de l'évaluation de la situation du patient :

Avant toute admission en HAD, une évaluation de la situation du patient est réalisée par l'équipe médicale de l'établissement pour :

  • S'assurer de l'éligibilité du patient à l'HAD, selon les conditions détaillées ci-dessus
  • Fixer les conditions matérielles requises par le projet de soins :

    Si le projet d'HAD est validé, le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés à votre domicile par l'équipe HAD, ou par un prestataire extérieur auquel elle peut faire appel.

    L'installation de certains équipements peut nécessiter un réaménagement provisoire des lieux (pour un lit médicalisé par exemple).

À noter : L'HAD concerne des malades de tous âges : enfants, adolescents, adultes, et toutes populations : personnes âgées, handicapées, en situation de précarité sociale, mineurs protégés, demandeurs d'asiles

Condition géographique

Pour pouvoir bénéficier d'une HAD, le patient doit résider dans une zone géographique couverte par une structure d'HAD.

La quasi-totalité du territoire national est désormais couvert par l'intervention d'un établissement autorisé en HAD.

Une carte de l'offre de soins HAD sera disponible prochainement.


L'HAD peut être demandée :

  • Par le médecin traitant.
  • Par le médecin hospitalier (par exemple après une consultation à l'hôpital ou à la suite d'un séjour à l'hôpital).

Le patient (ou son représentant légal, le cas échéant) doit donner son accord pour la mise en place de l'HAD.

Lorsque l'initiative vient d'un médecin hospitalier, l'accord du médecin traitant sera sollicité, car c'est lui qui planifiera le projet de soins avec l'équipe de l'HAD.

Un médecin (généralement le médecin traitant du patient) sera son référent, tout au long de son hospitalisation à domicile.


Le médecin praticien d'hospitalisation à domicile :

  • Donne son avis sur la demande d'HAD.

    • Assure les contacts avec les médecins hospitaliers et libéraux pour la prise en charge du patient
  • Organise la coordination des soins.
  • Est l'interlocuteur du patient et de ses proches, pour toute demande particulière concernant la prise en charge.

Le projet de soins est porté à la connaissance du patient (ou à celle de son représentant légal, le cas échéant).

Dans la mesure du possible, l'organisation des soins prend en considération les souhaits et contraintes personnelles du patient, et de votre entourage.

L'établissement d'HAD met à la disposition du patient, et à celle de son entourage, un protocole d'alerte pour les situations d'urgence. Ce protocole consiste au moins en une permanence téléphonique infirmière joignable 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Tous les établissements d'HAD offrent la possibilité d'un déplacement d'infirmière à domicile la nuit. Quand ce n'est pas le cas, l'infirmière jointe au téléphone organise, si nécessaire, l'intervention des secours.

L'établissement d'HAD garantit au patient qu'il prend en charge son transfert à l'hôpital, si besoin.

L'intervention conjointe d'un établissement d'hospitalisation à domicile et d'un service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) est possible, et sera coordonnée par l'HAD.

À savoir : En cas d'urgence ou d'indisponibilité du médecin traitant, le médecin praticien d'HAD peut intervenir en lieu et place de celui-ci, y compris en matière de prescription.


Il faut distinguer le cas des prises en charge dans le cadre d'une affection de longue durée.

Cas général

Comme pour toute hospitalisation, l'assurance maladie prend en charge 80% des frais liés au séjour en HAD .

Le patient n'aura pas à avancer les frais pour les cas suivants :

• Honoraires des médecins traitants et spécialisés consultés dans le cadre de l'HAD

• Frais pharmaceutiques (médicaments délivrés par le pharmacien d'officine ou par la pharmacie de l'hôpital)

• Actes de biologie médicale dispensés dans le cadre de l'HAD

• Honoraires des professionnels paramédicaux libéraux (infirmier, aide-soignante, kinésithérapeute, sage-femme, orthophoniste…), s'ils sont conventionnés par l'assurance maladie

• Transport en ambulance, s'il a été commandé par l'HAD

• Hospitalisation de jour

• Matériel médical

• Mobilier spécifique (lit médicalisé, fauteuil de repos…)

• Matériel et accessoires à usage unique.

À savoir :

Si le patient est dans l'une des situations suivantes, les frais de son hospitalisation (en HAD) peuvent être remboursés à 100% : s'il bénéficie d'une pension d'invalidité, d'une pension de veuvage invalide, d'une pension vieillesse qui a remplacé la pension d'invalidité, ou d'une pension militaire ; dans ces cas, le patient pourra bénéficier dela complémentaire santé solidaire ou l'aide médicale de l'État.

Si le patient dépend du régime local d'Alsace-Moselle, les frais d'hospitalisation sont pris en charge à 90% (avant mutuelle, le cas échéant).

La mutuelle du patient peut prendre en charge tout ou partie du reste à payer.


Les frais d'hospitalisation en HAD sont pris en charge à 100 % par l'assurance maladie si elle est liée à une affection de longue durée reconnue pour le patient.

Il sera alors dispensé d'avance de frais pour les frais suivants :

• Honoraires des médecins traitants et spécialisés que vous consultez dans le cadre de votre HAD

• Frais pharmaceutiques (médicaments délivrés par votre pharmacien ou par la pharmacie de l'hôpital, pour des médicaments plus spécifiques)

• Actes de laboratoires d'analyses biologiques liés à votre HAD

• Honoraires des professionnels paramédicaux libéraux (infirmier, aide-soignante, kinésithérapeute, sage-femme, orthophoniste…), si une convention est établie

• Transport en ambulance, s'il a été commandé par l'HAD

• Hospitalisation de jour

• Matériel médical

• Mobilier spécifique (lit médicalisé, fauteuil de repos…)

• Matériel et accessoires à usage unique


Le séjour en HAD est à durée limitée. Cette durée est révisable selon la nature des soins et l'évolution de l'état de santé du patient.

Dans la majorité des cas, à la fin du séjour en HAD, la personne restera à son domicile. Si elle a toujours besoin de soins, mais qui ne sont pas des soins hospitaliers, le relais sera organisé par l'établissement d'HAD avec les professionnels et/ou les structures compétentes, par exemple avec un service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).

Si l'état de santé de la personne s'aggrave, et qu'un séjour à hôpital est nécessaire, le transfert est organisé par l'équipe HAD, en coopération avec l'établissement qui accueillera le patient.

À savoir : Le médecin praticien d'HAD donne son avis sur l'admission et la sortie des patients.


Consulter la feuille de route

Consultez la feuille de route stratégique 2021 - 2026

Consultez la synthèse de la feuille de route stratégique 2021 - 2026

Mais aussi :

La réadaptation en HAD : vers une activité physique adaptée mieux intégrée

Le cadre définissant la réadaptation a été revu pour y inclure l'intervention d'enseignants d'activité physique adaptée (EAPA) auprès des personnes accompagnées au domicile.

La publication d'un décret spécifique permet :

• de développer la réadaptation en HAD grâce à l'intervention des EAPA pour répondre aux besoins des patients

• de garantir la qualité des prises en charge par l'obligation de réaliser au moins 2 pratiques thérapeutiques différentes

• de maintenir une approche pluridisciplinaire, l'intervention des EAPA s'ajoutant en complément de celle des professionnels de santé.

Décret n° 2025-4 du 3 janvier 2025 modifiant les conditions techniques de fonctionnement de l'activité de réadaptation en hospitalisation à domicile

Une expérimentation pour favoriser l'adressage de patients en chimiothérapie vers l'HAD

Un nouveau décret met en place l'expérimentation d'un forfait d'adressage dédié, visant à inciter les établissements autorisés au traitement du cancer à orienter les patients vers l'hospitalisation à domicile (HAD) pour la dispensation de leur traitement de chimiothérapie.

Cette expérimentation permettra en priorité :

– d'éviter certains déplacements aux patients et de contribuer à un meilleur confort de vie

– de prendre en charge un nombre plus important de patients en cancérologie et de réduire leurs délais de traitement

– de renforcer la coopération entre hôpital et HAD pour un accompagnement renforcé.

Par ce dispositif sécurisé et adapté aux besoins des patients atteints de cancer, le décret traduit la volonté de faciliter leur accès aux soins et d'améliorer leurs parcours de santé.

Voir Décret n° 2025-114 du 5 février 2025 relatif à l'expérimentation prévue à l'article 50 de la loi n° 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024

Boîte à outils

Afin de guider les médecins prescripteurs dans leur décision d'orienter leurs patients en HAD, l'outil « ADOP'HAD » est disponible.

Vous faites partie d'une équipe de SSIAD/SAD mixte ou d'un établissement d'HAD ?

doc Modèle de fiche de liaison Téléchargement du doc (197 kio)
docx Modèle de convention Téléchargement du docx (55.2 kio)

Vous êtes un ESMS ou un établissement d'HAD ?

doc HAD Convention type en établissement médico-social Téléchargement du doc (89 kio)
doc HAD convention type en établissement social Téléchargement du doc (60 kio)

Pour en savoir plus

➢ Hospitalisation à domicile

➢ Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)

➢ Portail national d'information pour les personnes âgées et leurs proches -

➢ Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

➢ FNEHAD : Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (HAD)

➢ FHF : Fédération hospitalière de France - Hospitalisation à domicile (HAD)

➢ FEHAP : La Fédération des Établissements Hospitaliers et d'Aide à la Personne

➢ FHP : Fédération de l'Hospitalisation Privée

Les textes

Objet de l'HAD

➢ Code de la santé publique : articles D6124-194 à D6124-215

Activité d'hospitalisation à domicile

➢ Arrêté du 1er juin 2018 fixant la durée minimale permettant la prise en charge conjointe par un établissement d'hospitalisation à domicile et un service de soins infirmiers à domicile

Condition technique de fonctionnement de l'hospitalisation à domicile

➢ Décret n°2022-102 du 31 janvier 2022 relatif aux conditions technique de fonctionnement de l'activité d'hospitalisation à domicile

➢ Article L165-11 - Code de la sécurité sociale - Légifrance

➢ Article L312-1 - Code de l'action sociale et des familles - Légifrance

• Circulaire N°DGOS/R4/2013/398 du 4 décembre 2013 relative au positionnement et au développement de l'hospitalisation à domicile (HAD)

• Circulaire N°DGOS/R4/DGCS/2013/107 du 18 mars 2013 relative à l'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile dans les établissements d'hébergement à caractère social ou médico-social

• Circulaire du 30 mai 2000 relative à l'hospitalisation à domicile

• Complément à la circulaire DH/EO 2 n° 2000-295 du 30 mai 2000relative à l'hospitalisation à domicile

• Circulaire du 4 février 2004

• Circulaire du 1er décembre 2006

• Lettre DHOS/O4 du 11 février 2008 relative à la création ou au développement des structures d'alternatives à l'hospitalisation

Les textes concernant la HAD en établissement social et médico-social

  • Décret n° 2007-241 du 22 février 2007 relatif à l'intervention des structures d'hospitalisation à domicile dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées
  • Décret n° 2007-660 du 30 avril 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des structures d'hospitalisation à domicile intervenant dans des établissements d'hébergement pour personnes âgées
  • Décret no 2012-1030 du 6 septembre 2012 relatif à l'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile dans les établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement
  • Décret no 2012-1031 du 6 septembre 2012 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements d'hospitalisation à domicile intervenant dans les établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement :
  • Arrêté du 16 mars 2007fixant les conditions de prise en charge pour l'admission en hospitalisation à domicile d'un ou plusieurs résidents d'établissement d'hébergement pour personnes âgées en vertu de l'article R. 6121-4 du code de la santé publique
  • Arrêté du 25 avril 2007modifiant l'arrêté du 16 mars 2007 fixant les conditions de prise en charge pour l'admission en hospitalisation à domicile d'un ou plusieurs résidents d'établissement d'hébergement pour personnes âgées en vertu de l'article R. 6121-4 du code de la santé publique
  • Arrêté du 24 mars 2009 modifiant l'arrêté du 16 mars 2007 fixant les conditions de prise en charge pour l'admission en hospitalisation à domicile d'un ou plusieurs résidents d'établissement d'hébergement pour personnes âgées en vertu de l'article R. 6121-4 du code de la santé publique
  • Circulaire DHOS/03/DGAS/2C/2007/365 du 05 octobre 2007relative aux modalités d'intervention des structures d'hospitalisation à domicile dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées

Source :
Direction générale de l'offre de soins (DGOS)
Sous-direction de la prise en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital
Bureau de la prise en charge des pathologies chroniques et du vieillement
14 avenue Duquesne 75350 Paris 07 SP

Courriel : DGOS-P2[@]sante.gouv.fr

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/soins-et-maladies/prises-en-charge-specialisees/had-10951/had

Le ministère de la Santé et de l'Accès aux soins prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la santé publique et de l’organisation du système de soins.

Sous réserve des compétences du ministre des Finances et des Comptes publics, il prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection sociale.

Ministère chargé de la santé