Les droits
Article
Publié le 25/07/2024
Information proposée par Psycom
Quand on vit avec un trouble psychique, on dispose de droits que l’on peut exercer quand on reçoit des soins, mais aussi dans le quotidien. A condition de les connaître.
Connaître nos droits, pour quoi faire ?
Quand nous vivons avec un trouble psychique, nous sommes le plus souvent suivis en psychiatrie, de manière régulière ou par périodes. Nous pouvons aussi être accompagnés dans une structure pour nous aider à trouver un logement ou à garder notre emploi. Par ailleurs, nous sommes des citoyens et citoyennes qui menons notre vie à notre façon : nous aimons, étudions ou travaillons.
Nous connaissons certains de nos droits dans ces différentes situations, mais peut-être pas tous. Parfois ils changent, car de nouveaux textes entrent en application. En nous renseignant à ce sujet, nous pouvons veiller à ce que nos droits soient respectés. Ces informations augmentent notre pouvoir d’agir, participant à notre empowerment.
| Des informations à jour Dans les articles de notre rubrique "Les droits", les informations sont actualisées régulièrement. Quand une loi est votée, quand son décret d'application paraît, quand le ministère de la Santé publie une circulaire ou une instruction, quand le Contrôleur général des lieux de privation de liberté sort un rapport, l'article est modifié pour rendre compte des nouvelles règles ou recommandations. On trouve la date de la mise à jour sous le titre. Si vous constatez qu'un changement nous a échappé, n'hésitez pas à nous écrire en cliquant sur "Nous contacter" tout en bas de la page. |
Nous pouvons être amenés à nous conduire d’une autre manière parce que nous savons quels sont nos droits. Nous pouvons faire un choix auquel, autrement, nous aurions renoncé. Les personnes concernées peuvent aussi, dans certaines circonstances, rappeler leurs droits ou formuler des demandes pour les faire valoir. Dans certains cas, elles peuvent estimer nécessaire de les défendre en sollicitant un organisme spécialisé ou en saisissant la justice.
Les droits, sujet par sujet
Cet article a été écrit par Estelle Saget (Psycom), Sophie Arfeuillère (Psycom) et Maud Meylan (chargée de mission à Psycom jusqu’en 2022).
Ont été sollicités pour cet article : Olivier Dupuy, docteur en droit, enseignant vacataire à l’université de Bordeaux et à l’université de Strasbourg, formateur spécialisé dans le droit des institutions sanitaires, sociales et médico-sociales ; Olivier Jouanno, médiateur de santé-pair au sein du Dispositif Multi-Services Handicap Psychique (DMS-HP) qui dépend de l’association Adapei-Aria de Vendée à La Roche-sur-Yon ; Pauline Tremblay, médiatrice de santé-paire à l’établissement public de santé mentale Cesame, près d’Angers (Maine-et-Loire) ; Juliette Vaillant, médiatrice de santé-paire à l’Établissement public de santé (EPS) Barthélémy Durand à Etampes (Essonne) jusqu’en août 2023.
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À retrouver sur https://www.psycom.org/sinformer/les-droits-en-psychiatrie/
Organisme public d’information, de formation et de lutte contre la stigmatisation en santé mentale.
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