Les maladies rares

Article

Publié le 26/03/2026

Information proposée par Ministère chargé de la santé

Les maladies sont dites rares lorsqu'elles touchent une personne sur 2 000, soit pour la France moins de 30 000 malades par pathologie. Ainsi, ce sont plus de 3 millions de Français qui sont atteints par l'une des 7 000 maladies rares connues à ce jour et environ 25 millions de personnes en Europe.

Qu'est-ce qu'une maladie rare ?

La notion de maladies rares recoupe de nombreuses maladies de nature hétérogène. Ce sont souvent des maladies difficiles à prévenir, sévères, chroniques, d'évolution progressive, qui affectent considérablement la qualité de vie des personnes malades.

Le rareté de ces maladies rend nécessaire une organisation adaptée de la prise en charge.

Le seuil européen définit une maladie comme rare lorsqu'elle touche moins d'une personne sur 2 000 en population générale, soit une prévalence inférieure à 5 sur 10 000 ou 50 sur 100 000.

En France, elles représentent un enjeu majeur de santé publique car les 7 000 maladies rares identifiées à ce jour atteignent plus de 3 millions de personnes soit 4,5% de la population.

Les maladies rares sont majoritairement héréditaires et touchent en grande partie les enfants. En effet, environ 80% des maladies rares sont d'origine génétique et près de 70% d'entre-elles se manifestent durant l'enfance.

On emploie le terme de « maladie orpheline » pour désigner une pathologie rare ne bénéficiant pas d'un traitement efficace et le terme de « médicament orphelin » pour les médicaments dont les ventes escomptées du produit n'amortissent pas les couts de développement et de mise sur le marché.

Quelle prise en charge spécifique en France ?

Aujourd'hui en Europe, le temps de diagnostic moyen pour une personne atteinte d'une maladie rare est de 4.7 ans. 60% des patients sont diagnostiqués avec une autre maladie, 40% ne sont pas renvoyés vers des centres d'expertise et 25% doivent consulter au moins 8 professionnels de santé avant leur diagnostic. On parle alors d'errance diagnostique. Les enfants, adolescents, et femmes ont une durée de diagnostique plus longue que les adultes et la durée de diagnostic se réduit lorsqu'un patient est adressé à un centre d'expertise.

L'impasse diagnostique résulte de l'échec à définir la cause précise d'une maladie, après avoir mis en œuvre l'ensemble des investigations disponibles. Elle concerne souvent des formes atypiques de maladies connues ou de maladies dont la cause génétique n'est pas identifiée. La diminution de l'errance et l'impasse diagnostique est une priorité nationale.

Pour y parvenir, 603 Centres de Référence Maladies Rares (CRMR) et Centre de Ressources et de Compétence (CRC) maillent le territoire national et assurent la prise en charge et organisent les parcours de santé des personnes concernées ou atteintes de maladies rares. A travers leurs projets régionaux de santé, les ARS s'assurent que les professionnels de santé – notamment de ville – connaissent ces ressources.

Pour offrir des prises en charge d'excellence, dynamiser l'offre d'enseignement et de formation et impulser le développement de la recherche et de l'innovation dans les CRMR, 23 filières de santé maladies rares (FSMR) sont également actives depuis 2015. Chaque FSMR réunit tous les acteurs impliqués dans une maladie rare ou un groupe de maladies rares : professionnels de santé, laboratoires de diagnostic, unités de recherche, universités, structures éducatives, sociales et médico-sociales, associations de personnes malades, ainsi que tout autre partenaire – y compris privé – apportant une valeur ajoutée à l'action collective. Ces 23 FSMR interagissent en miroir avec les 24 réseaux européens de référence sur les maladies rares (ERN), mis en place en 2017.

Pour soutenir les patients dans leurs parcours de soins et de vie et les professionnels de santé et du médico-social confronté à des situations complexes, les Plateformes d'Expertise Maladies Rares et les Plateformes de Coordination Outre-Mer (PEMR-PCOM) ont été créées en 2019. Elles sont au nombre de 23, dans l'Hexagone et en Outre-Mer.

Les PEMR/PCOM répondent aux réalités de terrain et aux attentes des professionnels et des usagers, pour une prise en charge territoriale optimale. Chacune d'entre-elle développe des actions spécifiques en réponse aux besoins locaux, bien que leur fonctionnement s'articule autour de 5 missions socles. Les parcours de soins et de vie / le soutien aux bases de données / la communication et la valorisation / le conseil et l'appui administratif / l'animation territoriale.

Liens utiles

Dubief J., Faye F., The diagnostic odyssey of people living with a rare disease. Key findings from a Rare Barometer survey. EURORDIS-Rare Diseases Europe. May 2024

EUR-Lex, “Regulation (EC) No 141/2000 of the European Parliament and of the Council of 16 December 1999 on orphan medicinal products” OJ L 18, 22.1.2000, pp. 1–5

European Union. Regulation (EC) N°141/2000 of the European Parliament and of the Council of 16 December 1999 on orphan medicinal products. 2000. http://eurlex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2000:018:0001:0005:EN:PDF. Consulté le 23 Février 2026

EURORDIS., “The diagnostic odyssey of people living with a rare disease - Key findings from a Rare Barometer survey,” May 2024

Ministère de la Santé, “Les médicaments orphelins,” 13 Juin 2016

Ministère de la Santé, “Plan National Maladies Rares 4 – 2025-2030,” 25 Février 2025

Nguengang Wakap, Stéphanie, et al. "Estimating cumulative point prevalence of rare diseases : analysis of the Orphanet database." European journal of human genetics 28.2 (2020) : 165-173.

The Lancet Global Health. "The landscape for rare diseases in 2024." The Lancet. Global health 12.3 (2024) : e341.

US Food and Drug Administration, “Orphan Drug Act of 1983,” 4 Janvier 1983, Consulté le 23 Février 2026


Source :

Direction générale de l'offre de soins (DGOS)

14 avenue Duquesne 75350 Paris 07 SP

Courriel : DGOS-MALADIESRARES[@]sante.gouv.fr

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/soins-et-maladies/prises-en-charge-specialisees/maladies-rares/article/les-maladies-rares

Le ministère de la Santé et de l'Accès aux soins prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la santé publique et de l’organisation du système de soins.

Sous réserve des compétences du ministre des Finances et des Comptes publics, il prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection sociale.

Ministère chargé de la santé

La prise en charge graduée de l'obésité

Article

Publié le 25/02/2025

Le système de soins doit s'adapter pour enrayer la progression de l'obésité parmi la population, réduire l'exclusion sociale et la stigmatisation dont les personnes obèses sont encore trop souvent victimes.

La prise en charge graduée de l'obésité

Cela passe nécessairement par la structuration et l'organisation de la filière de soins, par la gradation des soins apportés selon le stade de sévérité et ou de complexité de l'obésité. Les coordinations territoriales, l'adaptation des équipements dans un but d'accessibilité, doivent permettre de dispenser, au moment opportun, les soins pertinents par le médecin traitant, le médecin spécialiste ou les établissements de santé, qu'ils assurent une activité médicale, chirurgicale, ou de soins de suite et de réadaptation. La personne en situation d'obésité doit également bénéficier d'un suivi inscrit dans la durée.

La prise en charge de l'obésité est graduée et l'on distingue trois niveaux de soins, selon le stade de sévérité ou de complexité de l'obésité.

Gradation des soins de la prise en charge de l'obésité sévère : Acteurs et structures

Les soins de premier recours

A vocation de repérage, de diagnostic, d'orientation et de suivi, ils sont dispensés par des professionnels dits « de proximité », à savoir les médecins généralistes et médecins traitants, les professionnels des centres de santé, les pharmaciens, les infirmiers, les diététiciens, les masseurs-kinésithérapeutes, les enseignants en activité physique adaptée, les établissements de santé de proximité.

Les médecins du travail, les médecins scolaires et les médecins de protection maternelle et infantile (PMI) sont également des interlocuteurs privilégiés à ce stade de la prise en charge.

Les soins de deuxième recours

Les soins de 2nd recours sont assurés par des médecins spécialisés en nutrition, en endocrinologie ou d'autres spécialités concernées, vers lesquels les personnes en situation d'obésité ont été orientées. A l'échelle infrarégionale, ils sont dispensés en ville ou au sein d'établissements de santé qui vont assurer la prise en charge médicale et/ou chirurgicale en lien avec les établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR) spécialisés en « affections digestives, métaboliques et endocriniennes ».

Les professionnels de ces établissements de santé peuvent s'adresser à leurs référents des centres spécialisés d'obésité selon le degré de sévérité et/ou de complexité de l'obésité de la personne prise en charge.

Les soins de troisième recours

Les soins de 3ème recours sont dispensés auprès des personnes relevant de situations plus complexes, dans les centres hospitaliers universitaires, dans les centres spécialisés d'obésité (CSO) et en lien avec des établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR) spécialisés. Ils sont identifiés et se coordonnent à l'échelle régionale ou interrégionale.

Les centres spécialisés interviennent auprès des personnes relevant des situations plus complexes ou de soins spécifiques. Ces centres disposent de l'expertise (nutrition, endocrinologie-métabolisme, psychologie, diététique…) et des équipements adaptés requis pour leur accueil en médecine et en chirurgie. Ils sont en lien avec des spécialités clés (pneumologie, sommeil, cardiologie, hépato-gastroentérologie) et avec une équipe de chirurgie et d'anesthésistes-réanimateurs spécialisée dans la chirurgie bariatrique.

Focus : Les établissements autorisés en soins de suite et de réadaptation (SSR)

Un cahier des charges permet aux ARS d'identifier les établissements SSR répondant aux exigences de prise en charge des cas les plus graves (enfants) et adultes.

Sur la prise en charge en SSR des obésités sévères et/ou multi compliquées :

pdf INSTRUCTION du 23 mars 2012 Téléchargement du pdf (88 kio)

Sur les unités d'accueil en SSR pour la prise en charge des jeunes atteints d'obésité syndromique et du syndrome de Prader-Willi, en lien avec le centre de référence pour la prise en charge du syndrome de Prader-Willi.

pdf Plan obésité : action 25 Téléchargement du pdf (38.4 kio)

Les recommandations HAS

2023, janvier Guide du parcours de soins : Surpoids et obésité de l'adulte

2022, juin Obésité de l'adulte : prise en charge de 2ème et 3ème niveaux - Partie I : prise en charge médicale

2022, mars, Guide du parcours de soins « surpoids et obésité chez l'enfant et l'adolescent

2011, sept, Surpoids et obésité de l'adulte, prise en charge de premier recours

2011 sept, Surpoids et obésité de l'enfant et de l'adolescent

2018 sept, Prescription d'activité physique et sportive : Surpoids et obésité de l'adulte

Sur la prise en charge chirurgicale de l'obésité

2009 janv, Obésité : prise en charge chirurgicale chez l'adulte

2009, Outil patient : Brochure pour les patients « Obésité - prise en charge chirurgicale chez l'adulte

2016 janv, Critères d'éligibilité pour la réalisation d'une chirurgie bariatrique chez les moins de 18 ans

Les Protocoles Nationaux de Diagnostic et de Soins (PNDS) produits par les CRMR (Centres de Références Maladies Rares)

2021, sept, Syndrome de Prader-Willi

2021, juillet, Générique obésités de causes rares

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/soins-et-maladies/prises-en-charge-specialisees/obesite/article/la-prise-en-charge-graduee-de-l-obesite-430295

La fibromyalgie

Article

Publié le 06/05/2025

La fibromyalgie ou syndrome fibromyalgique s'inscrit dans un contexte douloureux, et on estime sa prévalence à 1,6% dans la population générale. Cette douleur chronique diffuse est complexe et souvent vécu difficilement faute de diagnostic ou de prise en charge adaptée.

Actualités

Journée mondiale de le fibromyalgie le 12 mai 2024

Quelle avancées sur la fibromyalgie et la douleur chronique depuis un an ?

Pour améliorer le parcours de santé et la qualité de vie des patients atteints de fibromyalgie, le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités poursuit ses actions sur les 4 axes suivants : mieux informer les professionnels, diagnostiquer plus précocement, mieux structurer la filière de prise en charge de la douleur chronique et renforcer la recherche sur la douleur chronique et la fibromyalgie.

En 2023-2024, le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités a poursuivi son investissement pour la prise en charge de la douleur chronique et financé plusieurs travaux de recherche concernant la prise en charge de la douleur chronique et de la douleur de la fibromyalgie.




I- Une information poursuivie par le ministère chargé de la Santé et l'Assurance maladie en direction des publics, notamment avec de rubriques dédiées à la fibromyalgie sur les sites Internet




Cette année encore, à l'occasion de la Journée mondiale de la fibromyalgie le 12 mai 2024, le ministère chargé de la santé fait le point sur les actions mises en place en soutien aux personnes atteintes de fibromyalgie, en publiant une actualité sur son site Internet.

Par ailleurs, l'Assurance maladie met régulièrement à jour les informations de la rubrique de son site Internet Ameli : Comprendre la fibromyalgie.

II- Les travaux de la HAS de recommandations sur la douleur chronique et la fibromyalgie se poursuivent


  • Un guide et une fiche « Parcours de santé d'une personne présentant une douleur chronique » de la HAS sont parus en février 2023. Ils décrivent une nouvelle organisation, ville-hôpital, hiérarchisée en 3 niveaux, visant à fournir une évaluation et une prise en charge adaptée et de qualité aux personnes souffrant de douleur chronique, dans des délais conformes aux critères internationaux.

    Ce Parcours de santé d'une personne présentant une douleur chronique relève du modèle biopsychosocial. Il est centré sur le patient et mobilise des équipes pluriprofessionnelles et pluridisciplinaires en ambulatoire, avec les soins de premier et de second recours et à l'hôpital, avec les consultations, les centres d'évaluation et de traitement de la douleur ; ainsi que les services hospitaliers de spécialité. Trois outils sont proposés pour aider les médecins de ville dans leurs prises en charge de patients douloureux chroniques : un auto-questionnaire du patient, une grille d'évaluation du patient en soins primaires et un formulaire d'adressage du patient en structure douleur chronique (SDC). Ces travaux ont été réalisés en partenariat avec le Collège de médecine générale et la Société française pour l'étude et le traitement de la douleur (SFETD).
  • Une fiche synthétique reprend les points clés et les schémas du guide HAS et les décline pour des populations spécifiques (enfant, adolescent, adulte) - documents en cours de finalisation et mises en ligne à venir
  • Enfin, la HAS élabore actuellement une recommandation de bonne pratique sur la conduite diagnostique et la stratégie thérapeutique de la fibromyalgie, dont la diffusion est prévue pour 2025. Ce travail se fait notamment avec des associations de patients.

III- Un maillage territorial rénové des structures de prise en charge de la douleur chronique pour améliorer les prises en charges des patients atteints de douleur chronique, dont ceux atteints de fibromyalgie



  • La nouvelle labellisation pour 5 années à partir de 2023

    Une nouvelle labellisation par les ARS des structures douleur chronique (SDC) a permis une augmentation de 11% de ces structures ce qui porte leur nombre de 243 structures labellisées en 2017 à 274 structures en 2023. Parmi elles, 180 structures sont de type consultation - versus 173 en 2017 - pour assurer une prise en charge pluriprofessionnelle de proximité. S'y ajoutent 94 structures de type centre - versus 70 en 2017 - pour assurer une prise en charge médicale pluridisciplinaire avec un accès à un plateau technique et à des lits d'hospitalisation. Les centres réalisent également des activités d'enseignement et de recherche.

    En 2023, le modèle de financement a évolué pour prendre en compte des critères géopopulationnels, des critères d'activité et des critères de qualité de la prise en charge, notamment le caractère pluriprofessionnel des prises en charge.

IV- Des dispositifs sont en cours afin de renforcer l'expertise des professionnels exerçant en SDC et améliorer l'attractivité de la filière douleur



  • Un protocole national de coopération portant sur la « Prise en charge des patients par des infirmiers experts douleur en lieu et place des médecins dans les structures douleur chronique (SDC) labellisées » a été élaboré par cinq équipes de CDC en 2023. Il est en cours d'instruction à la HAS en 2024.

V- Un renforcement du financement de travaux de recherche sur la douleur chronique et la douleur de la fibromyalgie




En 2023-2024, le ministère chargé de la santé finance plusieurs études et recherches dans le champ de la douleur chronique et la douleur de la fibromyalgie.


  • Quatre études concernent la prise en charge de la douleur chronique

    POMREP : efficacité d'un programme d'éducation aux neurosciences de la douleur sur l'activité physique du patient lombalgique chronique (PHRIP, 2020) ;

    HYPTENS : intérêt de l'association de deux techniques complémentaires, l'hypnose et la neurostimulation électrique transcutanée dans la prise en charge des douleurs neuropathiques périphériques chroniques et/ou nociceptives non cancéreuses (PHRIP 2014) ;

    SIMPLEX : traitement des douleurs neuropathiques chroniques réfractaires du membre supérieur par stimulation électrique chronique des racines du plexus brachial (PHRC-N, 2020) ;

    POMREP : efficacité et sécurité du pamidronate par rapport au placebo sur la douleur à 12 semaines chez les patients pédiatriques atteints d'ostéomyélite multifocale chronique récurrente et résistante aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (PHRC-N, 2021).

Une formation continue des professionnels de santé sur la douleur de la fibromyalgie

Dans le cadre du développement des compétences 2023 [1] dans la fonction publique hospitalière (FHP) une fiche sur « La douleur chronique de la fibromyalgie : dépistage, diagnostic et prise en charge » a été réactualisée et parue en janvier 2023.

Elle a pour objectif d'impulser, dans les établissements relevant de la FHP sur l'ensemble du territoire, des axes de développement des compétences des personnels en soutien aux politiques sanitaires, sociales et médico-sociales portées au niveau national.

Cette formation interdisciplinaire s'adresse aux personnels médicaux, paramédicaux des établissements de la FHP, associant les professionnels du premier recours. La participation d'un représentant associatif de patients fibromyalgiques est souhaitée.

Des dispositifs sont en cours afin de renforcer l'expertise des professionnels exerçant en SDC et améliorer l'attractivité de la filière douleur de l'encadré.

Un financement dédié de 20 postes d'assistants spécialistes douleur a débuté en 2023, qui pourront déboucher sur des postes de praticiens hospitaliers « Douleur », afin d'assurer le renouvellement des responsables des SDC et d'accroître l'attractivité de la filière « Douleur » en France.

Qu'est-ce que la fibromyalgie ?

La douleur chronique diffuse est souvent le symptôme principal de la fibromyalgie. D'autres symptômes comme la fatigue intense, des troubles du sommeil, des troubles de l'attention et de la mémoire sont fréquemment retrouvés. Des comorbidités peuvent être associées comme des troubles anxio-dépressifs, des pathologies rhumatologiques.

Il existe une forte diversité des symptômes et un retentissement variable d'une personne à l'autre et dans le temps. Ces symptômes entraînent des perturbations dans les activités de la vie quotidienne et ont des répercussions familiales et sociales, avec des difficultés à se maintenir dans l'emploi, un repli sur soi, un isolement.

Toute personne peut développer un syndrome fibromyalgique, y compris les enfants et les personnes âgées. Cependant, les femmes âgées de 30 à 55 ans sont plus souvent concernées (8 à 9 cas sur 10 selon l'Assurance maladie) sans explication à ce jour.

Le rapport d'expertise collective de l'INSERM rendu publique le 8 octobre 2020, préconise « une approche multimodale centrée sur le patient pour une prise en charge efficiente sur le long terme.

Les actions portées par le Ministère pour améliorer le parcours de santé et la qualité de vie des personnes atteintes de douleur chronique et de fibromyalgie s'articulent autour de 4 axes :


Outils

Dépistage par le questionnaire FIRST : auto questionnaire patient

Diagnostic : les critères de diagnostic

Impact sur les capacités fonctionnelles par le FIQ révisé : FIQ - mesurer son impact sur les capacités fonctionnelles

Liens utiles

Assurance maladie

Comprendre la fibromyalgie, symptômes et diagnostic, traitement, vivre avec une fibromyalgie

Haute Autorité de santé

Syndrome fibromyalgique de l'adulte

Conduite diagnostique et stratégique thérapeutique de la fibromyalgie - Note de cadrage

INSERM

Fibromyalgie, une douleur chronique et diffuse, enfin reconnue

Fibromyalgie | Expertise Collective 2020

Synthèse de l'expertise

Version complète de l'expertise

Activité physique : Prévention et traitement des maladies chroniques | Expertise Collective Activité physique 2019

Société Française de rhumatologie

Fibromyalgie, cibles, causes, manifestations, diagnostic, traitements, idées reçues | Fiches d'information (2019)

Recommandations révisées EULAR 2016 : Dans ses recommandations révisées l'European League Against Rhumatism (EULAR), propose un arbre décisionnel qui place les traitements non médicamenteux en première intention (exercice physique) dans la prise en charge de la fibromyalgie.


À retrouver sur https://sante.gouv.fr/soins-et-maladies/prises-en-charge-specialisees/douleur/article/la-fibromyalgie

Qualité de l'air intérieur : comment agir ? Recommandations

Article

Publié le 25/02/2025

Il est possible d'agir pour améliorer la qualité de l'air intérieur, notamment en choisissant des matériaux et produits de consommation émettant moins de substances polluantes et en améliorant le renouvellement de l'air dans les locaux.

Réduire les sources de pollution

Produits de construction et de décoration




Depuis le 1er janvier 2012, les nouveaux produits de construction et de décoration mis à disposition sur le marché doivent porter une étiquette, placée sur le produit ou son emballage indiquant leur niveau d'émission en polluants volatils une fois mis en œuvre. Cette obligation, étendue à l'ensemble des produits mis sur le marché depuis le 1er janvier 2013, couvre les revêtements de sol, mur ou plafond, les cloisons et faux plafonds, les produits d'isolation, les portes et fenêtres ainsi que les produits destinés à leur pose ou préparation.

Les caractéristiques d'émissions de substances sont formalisées selon une échelle de quatre classes, de A+ à C, la classe A+ indiquant un niveau d'émission très peu élevé et la classe C un niveau d'émission élevé.


A consulter :

Par ailleurs, certaines substances chimiques classées cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) ont été interdites d'utilisation dans les matériaux de construction et les produits de décoration en 2009. Il s'agit du trichloroéthylène, du benzène, du phtalate de dibutyle et du phtalate de bis(2-éthylhexyle).

Produits d'entretien et d'ambiance




Pour les désodorisants à combustion (bougies parfumées, encens, etc.), le décret n°2017-946 du 10 mai 2017 rend désormais obligatoire l'affichage sur les emballages de mentions informant le consommateur des précautions à prendre en cas d'utilisation.

Pour les désodorisants non combustibles (sprays aérosols, diffuseurs, etc.), il n'existe pas aujourd'hui d'obligation. Cependant, au regard des résultats d'études récentes mettant en évidence des émissions non négligeables de composés toxiques tels que le formaldéhyde, ces produits sont à utiliser avec précaution et il est recommandé de bien aérer pendant et après leur utilisation.

Comme l'Anses l'a souligné dans une expertise publiée en 2020, les sprays et diffuseurs à base d'huiles essentielles doivent faire l'objet de précautions d'utilisation en particulier par les personnes atteintes de maladies respiratoires chroniques telles que l'asthme, en raison des substances irritantes potentiellement émises par ces produits.

Les produits d'entretien ne font pas non plus l'objet d'une obligation d'affichage spécifique aux enjeux de qualité de l'air intérieur. Des travaux scientifiques récents tels que le projet de recherche ADOQ (activités domestiques et qualité de l'air intérieur), le projet de recherche PEPS (produits d'entretien protocole simplifié) et l‘étude de l'Ineris sur les enjeux sanitaires liés à une séance de ménage ont mis en évidence un impact des produits d'entretien sur la qualité de l'air intérieur. Ces différents résultats mènent à recommander un usage modéré des produits ménagers (adapter les doses à la taille de la pièce…), une bonne aération des pièces pendant et après le ménage et une attention renforcée pour les personnes sensibles (asthmatiques, allergiques, femmes enceintes, enfants…).

Pour en savoir plus :

site de l'Agence de la transition écologique (ADEME)
site Agir pour bébé

Améliorer l'aération et la ventilation des locaux

Il est possible d'agir pour réduire la pollution de l'air intérieur d'un logement notamment en aérant son logement, par ouverture en grand des fenêtres dans toutes les pièces, au moins 10 minutes par jour et lors d'activités telles que le ménage, le bricolage, la cuisine, etc.

Il est également important d'assurer une bonne ventilation du logement afin de renouveler l'air de manière continue, qu'elle soit naturelle (bouches et grilles d'aération) ou mécanique (ventilation mécanique contrôlée ou VMC) et de les entretenir régulièrement.

Pour en savoir plus :

site de l'Agence de la transition écologique (ADEME)

pdf Guide de la pollution de l'air intérieur (INPES) Téléchargement du pdf (1.3 Mio)



Moisissures dans les logements : comment les éviter et les traiter

Les moisissures sont des champignons microscopiques qui peuvent apparaître sous forme de tâches vertes ou noirâtres en particulier sur les murs, sols ou plafonds. Leur présence dans le logement est liée à une humidité excessive qui peut avoir différentes causes : dégâts des eaux, infiltrations d'eau, remontées d'humidité par le sol, « ponts thermiques » qui peuvent se former dans les pièces s'il y a des écarts de température, la combinaison entre une mauvaise aération et certaines activités produisant beaucoup d'humidité (cuisine, séchage du linge à l'intérieur, douche ou bain…). L'exposition aux moisissures, notamment par inhalation, peut entraîner l'apparition ou l'aggravation d'allergies respiratoires et de pathologies telles que l'asthme. C'est pourquoi, il est important à la fois :

  • d'identifier et de supprimer la source d'humidité ;
  • de nettoyer les taches de moisissures et d'aérer régulièrement son logement en particulier lors des activités produisant beaucoup d'humidité.

Consulter :

pdf Plaquette "Moisissures dans le logement : comment l'éviter et la traiter ?" Téléchargement du pdf (2.8 Mio)




Faire appel à un conseiller en environnement intérieur

Dans certaines régions, des conseillers en environnement intérieur (CEI) peuvent intervenir au domicile de patients asthmatiques, sur demande d'un médecin, pour toute suspicion de lien avec l'environnement intérieur (présence d'acariens, d'allergènes d'animaux domestiques, de moisissures, de composés organiques volatils, etc.). Les CEI effectuent un audit de la qualité de l'air, mesurent les polluants et aident les patients à adopter de bonnes pratiques pour améliorer leur environnement intérieur.

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/sante-et-environnement/batiments/article/qualite-de-l-air-interieur-comment-agir-recommandations

Qualité de l'air intérieur

Article

Publié le 06/08/2024

Information proposée par Ministère chargé de la santé

Nous passons la plus grande partie de notre temps dans un espace clos (domicile, transports, lieu de travail, lieu d'enseignement…), c'est pourquoi il faut être attentif à la qualité de l'air à l'intérieur des bâtiments. Outre les polluants apportés par l'extérieur, de nombreuses substances peuvent être émises à l'intérieur des locaux, notamment par les matériaux de construction, d'ameublement et de décoration, les colles, les appareils à combustion, les animaux et les diverses activités humaines (tabagisme, activités de cuisine, d'entretien et de bricolage, bureautique, etc.). Ces polluants peuvent avoir des effets sanitaires divers tels que : asthme, allergies respiratoires, irritation du nez et des voies respiratoires, et certaines substances peuvent avoir un effet cancérigène.

Actualités

2ème campagne nationale logement (CNL2)

Une 2ème campagne nationale logement (CNL2) a été lancée en novembre 2020 par l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI) afin de déterminer l'évolution de la qualité de l'air dans les logements en France métropolitaine depuis la première campagne nationale menée en 2003-2005. Cette grande campagne associe la mesure de plus de 150 polluants (particules fines, composés organiques volatils, pesticides, etc.) pouvant être présents dans l'air intérieur et l'administration de questionnaires. Elle est menée sur un échantillon représentatif de logements français tirés au sort parmi les foyers ayant participé à l'enquête européenne de santé EHIS 2019. Cette campagne est financée par les ministères chargés de la santé, du logement et de l'écologie et l'Agence de la transition écologique (ADEME), en partenariat avec Santé publique France, l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) et l'Institut Pasteur/l'université de Lille.

Les résultats de cette 2ème campagne nationale logement seront disponibles en 2024.

Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement a posé l'obligation de surveiller périodiquement la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public (ERP) accueillant des populations sensibles ou exposées sur de longues périodes.

Suite au retour d'expérience réalisé sur la mise en œuvre de cette surveillance depuis 2018 ainsi que sur la crise sanitaire, une révision du dispositif réglementaire a été engagée dans le cadre du quatrième Plan national santé environnement (PNSE 4).

Les textes réglementaires portant sur le nouveau dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public ont été publiés le 29 décembre 2022 et sont entrés en vigueur depuis le 1er janvier 2023 :

• Décret modifiant le code de l'environnement en matière de surveillance de la qualité de l'air intérieur

• Décret simple modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public

• Arrêté modifiant l'arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

• Arrêté du 27 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération

• Arrêté du 27 décembre 2022 fixant les conditions de réalisation de la mesure à lecture directe de la concentration en dioxyde de carbone dans l'air intérieur au titre de l'évaluation annuelle des moyens d'aération

— > Pour en savoir plus, consulter l'article Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public.

Agir pour améliorer la qualité de l'air intérieur

Il est possible d'agir pour améliorer la qualité de l'air intérieur, notamment en choisissant des matériaux émettant moins de substances polluantes, en améliorant les conditions d'aération des locaux et en ayant des comportements adaptés dans son logement (entretien des appareils à combustion, tabagisme, usages de produits d'entretien…).

L'usager est informé de l'émission des produits de construction et de décoration du fait de l'étiquetage mis en place.

L'ensemble de ces actions a notamment été impulsé par la mise en œuvre du 2ème Plan national santé environnement (PNSE2) et sont poursuivies dans le PNSE 3 (2015-2019), le plan d'actions sur la qualité de l'air intérieur y étant intégré. Le 4ème Plan national santé environnement publié en mai 2021, comprend également des actions relatives à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur, au vu des enjeux et attentes sociétales associés à ce sujet.

— > Pour en savoir plus, consulter l'article « Comment agir pour améliorer la qualité de l'air intérieur »

Documents de référence

pdf Plan d'action Qualité de l'air intérieur (octobre 2013) Téléchargement du pdf (160.8 kio)

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/sante-et-environnement/batiments/article/qualite-de-l-air-interieur

Le ministère de la Santé et de l'Accès aux soins prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la santé publique et de l’organisation du système de soins.

Sous réserve des compétences du ministre des Finances et des Comptes publics, il prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection sociale.

Ministère chargé de la santé

Qualité de l'eau potable

Article

Publié le 16/12/2025

Information proposée par Ministère chargé de la santé

En France, l'eau du robinet est l'un des aliments les plus contrôlés. Elle fait l'objet d'un suivi sanitaire permanent, destiné à en garantir la sécurité sanitaire.

Ce dossier vous permet d'accéder directement aux résultats du contrôle sanitaire réalisé par les Agences régionales de santé, ainsi qu'à des informations plus spécifiques sur certains paramètres.

Résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau potable en ligne, commune par commune

Cliquez sur votre région dans la carte ou cliquez plus bas dans la liste des régions pour accéder aux résultats de qualité de l'eau potable de votre commune .

Carte de France
Carte de France Bretagne Normandie Hauts-de-France Grand-Est Ile-de-France Bourgogne-Franche-Comté Centre-Val-de-Loire Pays-de-la-Loire Nouvelle-Aquitaine Auvergne-Rhône-Alpes Occitanie Provence-Alpes-Côte-d'Azur Corse


DOM TOM Mayotte Réunion Guyanne Française Martinique Guadeloupe

Liste des régions

AUVERGNE-RHONE-ALPES

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE / BRETAGNE

CENTRE-VAL DE LOIRE / CORSE

GRAND EST / GUADELOUPE / GUYANE

HAUTS-DE-FRANCE

ILE DE FRANCE

LA REUNION

MARTINIQUE / MAYOTTE

NORMANDIE / NOUVELLE-AQUITAINE

OCCITANIE

PAYS DE LA LOIRE / PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

→ Pour accéder à la synthèse annuelle de la qualité de l'eau distribuée chez vous, consultez votre infofacture sur : La qualité de l'eau dans votre commune (infofactures)

Données en opendata

Les résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l'eau potable sont aussi disponibles en opendata sur https://www.data.gouv.fr/fr/ dans deux jeux de données :


  • Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune (Lien 1 - https://www.data.gouv.fr/fr/) : les éléments mis à disposition correspondent à une compilation des bulletins d'analyses diffusés ci-dessus, commune par commune, et représentatifs de l'eau consommée.
  • Résultats du contrôle sanitaire de l'eau du robinet (Lien 2 - https://www.data.gouv.fr/fr/) : les éléments mis à disposition correspondent aux prélèvements analysés dans le cadre du programme de contrôle sanitaire des Agences régionales de santé sur toutes les installations (captages, traitement, unités de distribution) concourant à la fourniture d'eau via un réseau de distribution

Ces données en opendata sont mises à disposition sous licence ouverte et peuvent faire l'objet de réutilisations. L'API Hub'Eau, notamment, réutilise les données du premier jeu de données et propose une interface permettant de les interroger et faciliter leur exploitation.

La qualité microbiologique de l'eau du robinet

La présence de micro-organismes (bactéries, virus et parasites) dans les eaux de consommation est le plus souvent due à une dégradation de la qualité de la ressource en eau, à une mauvaise protection ou un manque d'entretien des ouvrages de captages, à une défaillance du traitement de désinfection ou à une contamination de l'eau lors de son transport ou stockage dans le réseau.

La présence de micro-organismes dans l'eau de consommation peut engendrer un risque à court terme pour le consommateur, le tableau clinique des pathologies engendrées est le plus souvent bénin pour la population générale (troubles gastro-intestinaux, diarrhées,…).

Les méthodes pour rechercher les germes pathogènes dans l'eau sont longues et complexes, c'est pourquoi la qualité bactériologie de l'eau est appréciée à partir de la recherche de germes témoins de contamination fécale (Escherichia coli et entérocoques). La mise en évidence de ces germes dans l'eau témoigne de la possibilité de présence de germes pathogènes.

Les nitrates dans l'eau du robinet

La présence des nitrates dans les eaux est due :

à leur présence naturelle dans l'environnement,

à une contamination de la ressource en eau par des activités humaines (rejets urbains ou industriels, pollution agricole due aux engrais minéraux et organiques).

Dans l'organisme humain, les nitrates se transforment en nitrites. Ces derniers peuvent présenter un risque pour la santé, par la modification des propriétés de l'hémoglobine du sang en empêchant un transport correct de l'oxygène par les globules rouges. Chez les très jeunes enfants de moins de 6 mois, cette maladie appelée méthémoglobinémie, provoque des cyanoses parfois sévères. Les femmes enceintes et les nourrissons sont les populations les plus sensibles.

Les nitrates sont recherchés au niveau des ressources en eau utilisées pour la production d'eau potable, à la sortie des installations de production d'eau potable ou sur le réseau de distribution publique.

Pour en savoir plus sur les nitrates (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des nitrates, les actions de prévention et les traitements :




pdf Nitrates - Bilan 2024 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (849.3 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2023 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (679.9 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2022 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (626.6 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2021 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (639.8 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2020 de la qualité de l'eau au robinet Téléchargement du pdf (518.2 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2019 de la qualité de l'eau au robinet Téléchargement du pdf (648.2 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2018 de la qualité de l'eau du robinet du consommateur Téléchargement du pdf (1.2 Mio)
pdf Nitrates - Bilan 2017 de la qualité de l'eau du robinet du consommateur Téléchargement du pdf (436.9 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2016 de la qualité de l'eau du robinet du consommateur Téléchargement du pdf (422.9 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2015 de la qualité de l'eau du robinet du consommateur Téléchargement du pdf (574.3 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2014 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (695.6 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2013 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (898.5 kio)
pdf Nitrates - Bilan 2012 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (1.1 Mio)

Les pesticides dans l'eau du robinet

Les pesticides (ou produits phytosanitaires) sont des substances chimiques utilisées pour combattre les espèces animales ou végétales nuisibles (insecticides, herbicides, fongicides,…), dans l'agriculture, dans les industries, dans la construction et l'entretien des infrastructures de transport, des voies et des terrains publics ou privés. Leur présence dans l'eau est due à leur entraînement par ruissellement ou à leur infiltration dans les sols.

Les risques majeurs des produits phytosanitaires sont liés à des intoxications aiguës des utilisateurs (notamment exposition professionnelle). Les effets à long terme sur la santé d'une exposition à de faibles doses de pesticides sont difficiles à évaluer.

La majorité des apports en pesticides par l'alimentation provient de la consommation de fruits et de légumes.

Pour en savoir plus sur les pesticides (origines, effets sur la santé), sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des pesticides ainsi que sur les actions de prévention et les traitements :




pdf Pesticides - Bilan 2024 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (1 Mio)
pdf Pesticides - Bilan 2023 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (903.2 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2022 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (780.3 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2021 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (760.6 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2020 de la qualité de l'eau au robinet Téléchargement du pdf (660.8 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2019 de la qualité de l'eau au robinet Téléchargement du pdf (817.6 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2018 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (1.3 Mio)
pdf Pesticides - Bilan 2017 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (1.1 Mio)
pdf Pesticides - Bilan 2016 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (420.8 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2015 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (671.8 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2014 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (917.6 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2013 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (817.7 kio)
pdf Pesticides - Bilan 2011-2012 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (767.7 kio)
pdf Rapport 2001-2003 "Les pesticides dans l'eau potable Téléchargement du pdf (444.7 kio)

Les substances per-ou-polyfluoroalkyles (PFAS) dans l'eau du robinet

Consulter la page dédiée sur le site du ministère chargé de la santé.

Pour en savoir plus sur la qualité de l'eau du robinet vis-à-vis des PFAS :




pdf PFAS - Bilan 2024 de la qualité de l'eau au robinet du consommateur Téléchargement du pdf (539.6 kio)

La qualité radiologique de l'eau du robinet

La radioactivité naturelle dans les eaux dépend de la nature géologique des terrains qu'elles traversent, du temps de contact (âge de l'eau), de la température, de la solu¬bilité des radioéléments rencontrés, etc. Ainsi, les eaux souterraines des régions granitiques présentent parfois une radioactivité naturelle élevée. Des eaux superficielles ayant pour réservoir des roches anciennes affleurantes ou beaucoup plus récentes peuvent aussi présenter une radioactivité importante.

La qualité radiologique des eaux est évaluée grâce à des indicateurs de présence de radionucléides naturels ou artificiels.

Pour en savoir plus sur la qualité radiologique de l'eau du robinet :

Qualité radiologique des eaux du robinet 2008-2009- Synthèse

pdf Bilan 2005-2007 de la qualité radiologique de l'eau distribuée en France Téléchargement du pdf (190.7 kio)
pdf Bilan 2008-2009 de la qualité radiologique des eaux du robinet Téléchargement du pdf (1.2 Mio)

Le plomb dans l'eau du robinet

La limite de qualité pour la teneur en plomb dans l'eau destinée à la consommation humaine a été abaissée de 25 microgrammes par litre (µg/L) à 10 µg/L, le 25 décembre 2013, conformément à la valeur guide recommandée par l'Organisation mondiale de la santé.

→ Pour en savoir plus sur les sources d'exposition au plomb, les effets du plomb sur la santé, les moyens d'évaluer et de diminuer l'exposition au plomb via l'eau, les aides financières ainsi que la réglementation, consulter l'article Eau et plomb

Les substances émergentes dans l'eau du robinet

Les réglementations européennes et françaises relatives à la qualité de l'eau du robinet imposent de rechercher un grand nombre de substances dans les eaux. Néanmoins, la présence de substances émergentes (nouveaux polluants de l'eau) dans les eaux à de très faibles concentrations interroge depuis plusieurs années l'opinion publique, la communauté scientifique et les autorités sanitaires. Des recherches sont menées au niveau national sur des paramètres actuellement non réglementés afin de recueillir des données d'exposition de la population nécessaires à l'évaluation des risques sanitaires liés à ces substances émergentes.

Ainsi, dans le cadre du programme de travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur ces nouveaux polluants dans l'eau du robinet, le Ministère chargé de la santé confie régulièrement au laboratoire d'hydrologie de Nancy (LHN) de l'Anses, l'organisation de campagnes de mesures, dans les eaux, de substances émergentes.

Ces dernières années, ces campagnes ont notamment porté sur :

Les résidus de médicaments dans les eaux

Les composés perfluorés

pdf Rapport sur la campagne nationale d'occurrence des composés alkyls (…) Téléchargement du pdf (1.7 Mio)

Des sous-produits pouvant être formés lors de l'étape de désinfection de l'eau :

pdf Rapport sur la campagne nationale d'occurrence de polluants émergents dans (…) Téléchargement du pdf (2.1 Mio)

Les perchlorates

Eau et chlorure de vinyle monomère (CVM)

Consulter la page dédiée sur le site du ministère chargé de la santé

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/sante-et-environnement/eaux/eau

Le ministère de la Santé et de l'Accès aux soins prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la santé publique et de l’organisation du système de soins.

Sous réserve des compétences du ministre des Finances et des Comptes publics, il prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection sociale.

Ministère chargé de la santé

Moustiques vecteurs de maladies

Article

Publié le 09/08/2024

Information proposée par Ministère chargé de la santé



Pour limiter le risque d'importation et d'implantation des maladies dites vectorielles transmises par des moustiques, le ministère chargé de la santé a mis en place un dispositif de surveillance. Il s'oriente autour de trois grands axes : la détection précoce de la présence de ces moustiques vecteurs, une surveillance des cas humains de maladies qu'ils véhiculent (dengue, chikungunya…) et une sensibilisation des personnes résidant dans les zones où ces moustiques sont présents et actifs.

(Vous résidez en métropole et vous pensez avoir observé un moustique tigre dans votre commune ? Vous pouvez le signaler et contribuer ainsi à la surveillance de son implantation :




— > Les seules cartes officielles de diffusion du moustique tigre en France métropolitaine sont disponibles sur le site du ministère)]

Les maladies vectorielles

Une maladie vectorielle est transmise par un vecteur, souvent un arthropode se nourrissant de sang, tel le moustique. En piquant une personne ou un animal infecté, il ingère les parasites, virus ou bactéries contenus dans le sang. Après un délai d'incubation de quelques jours, l'insecte contaminé peut transmettre l'agent pathogène à une personne saine à l'occasion d'une autre piqûre.

Dans un contexte de changement climatique et de mondialisation des échanges, les maladies vectorielles ont tendance à apparaître dans des secteurs géographiques épargnés jusqu'alors, ou, comme le paludisme, à réapparaître dans des secteurs où elles avaient disparu. Chaque année, des voyageurs infectés revenant de pays où sévissent ces maladies (Océan Indien, Antilles, Guyane et Asie du Sud-est en particulier), « introduisent » ces virus en métropole.

Depuis le 1er janvier 2024, en France métropolitaine, plus de 1679 cas de dengue ont été importés en métropole, contre 131 cas sur la même période en 2023.


— > Consulter les données de surveillance sur le site de Santé Publique France.

Les principales maladies vectorielles transmises par les moustiques :

Le chikungunya

La dengue

Le virus Zika

La fièvre du Nil occidental (West Nile virus)

La fièvre jaune

Le paludisme

Le moustique, vecteur de maladies

Le moustique Aedes albopictus (communément appelé « moustique tigre ») peut véhiculer des virus comme ceux du chikungunya, de la dengue et du zika. Il est notamment présent dans les départements français de l'Océan indien où il a provoqué une très importante épidémie de chikungunya en 2006. Sa première installation en métropole a été constatée en 2004 à Menton.

Depuis le 1er janvier 2024, le moustique tigre est implanté durablement dans 78 départements de métropole. Il est également présent à La Réunion et à Mayotte. Dans les départements français d'Amérique (Guadeloupe, Martinique, Guyane), le vecteur à l'origine des principales épidémies de dengue, de fièvre jaune, de chikungunya et, depuis fin 2015, de Zika est le moustique Aedes aegypti.

— > Consulter les cartes de présence du moustique tigre en France métropolitaine

Certaines espèces de moustiques autochtones peuvent également être vectrices du virus du Nil Occidental (West Nile virus), ou de parasites responsables du paludisme.

Les vecteurs du paludisme sont des moustiques du genre Anophèle. A ce jour il n'y a plus de transmission locale du paludisme en France, excepté à Mayotte et en Guyane.

— > Consulter les cartes de répartition des différentes espèces de moustiques vecteurs de maladies en Europe

Une surveillance du moustique vecteur Aedes albopictus est réalisée en France métropolitaine. Elle fait l'objet de bilans annuels consultables ci-après :

pdf Bilan 2019 de la surveillance du moustique tigre en France métropolitaine Téléchargement du pdf (11.9 Mio)
pdf Bilan 2018 de la surveillance du moustique tigre en France métropolitaine Téléchargement du pdf (10.4 Mio)
pdf Bilan 2017 de la surveillance du moustique tigre en France métropolitaine Téléchargement du pdf (7.6 Mio)
pdf Bilan 2016 de la surveillance du moustique tigre en France métropolitaine Téléchargement du pdf (4.2 Mio)




La chaîne de contamination

  • Une personne infectée dans une zone où la maladie est présente (endémique) se fait piquer à son retour par un moustique vecteur, alors qu'elle se trouve dans la phase de la maladie au cours de laquelle le virus est présent dans son sang (phase virémique, jusqu'à 7 jours après le début des signes).
  • Le moustique infecté peut, quelques jours après, piquer d'autres personnes qui seront à leur tour infectées par ce virus, entraînant l'apparition des premiers cas autochtones pouvant être à l'origine d'une épidémie.
  • Le dispositif de surveillance mis en place par le ministère chargé de la santé permet d'empêcher cette chaîne de contamination :

Une enquête entomologique est réalisée autour de chaque cas humain de maladie vectorielle recensé dans un département où son moustique vecteur est installé. Si des moustiques vecteurs sont présents autour des habitations de ces malades des traitements insecticides sont réalisés (lutte anti vectorielle) par des opérateurs publics de démoustications.

Des moyens de prévention collectifs et individuels

La lutte contre les moustiques potentiellement vecteurs de ces maladies et leurs larves constitue l'un des principaux moyens d'éviter la transmission des virus.

L'ARS en lien avec le préfet et les collectivités locales définit le programme de surveillance des moustiques vecteurs de maladies humaines et les actions à mener. En dehors des opérations de démoustication réalisées autour des habitations des malades et autour des établissements de santé et, il n'y a pas d'action systématique de désinsectisation hors contexte épidémique.

En matière de prévention collective, la mobilisation sociale des citoyens vise à supprimer les gîtes larvaires à l'intérieur et autour des habitats (les zones d'eau stagnante comme les dessous de pots, les déchets, les gouttières, etc.) C'est le moyen le plus efficace pour diminuer la densité de moustiques. Ces actions sont également à mener au sein des entreprises et des collectivités et sur la voie publique.

Afin d'éviter les piqûres, il existe également des moyens de protection individuels, comme porter des vêtements longs et amples, utiliser des répulsifs, installer des moustiquaires de berceau, … Aucune mesure n'est efficace à 100% ; c'est la somme de mesures individuelles et collectives qui permet diminuer la transmission.

Les particuliers peuvent également signaler l'implantation d'un moustique vecteur autour de leur domicile dans un secteur géographique jusqu'à présent indemne.

[(Vous résidez en métropole et pensez avoir observé un moustique tigre dans votre commune ? Vous pouvez le signaler sur le portail dédié et contribuer ainsi à la surveillance de son implantation)]

Dispositif de lutte contre la dissémination du moustique "Aedes albopictus" en France métropolitaine

L'INSTRUCTION N° DGS/VSS1/2019/258 du 12 décembre 2019

Décret n° 2019-258 du 29 mars 2019 relatif à la prévention des maladies vectorielles

Arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux conditions d'habilitation par le directeur général de l'agence régionale de santé des organismes de droit public ou de droit privé pris en application de l'article R. 3114-11 du code de la santé publique

Arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux modalités de mise en œuvre des missions de surveillance entomologique, d'intervention autour des détections et de prospection, traitement et travaux autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les moustiques vecteurs a été publié

Arrêté du 23 juillet 2019 fixant la liste des départements où est constatée l'existence de conditions entraînant le développement ou un risque de développement de maladies humaines transmises par l'intermédiaire de moustiques et constituant une menace pour la santé de la population

Sites de référence

Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Santé publique France

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/sante-et-environnement/risques-microbiologiques-physiques-et-chimiques/especes-nuisibles-et-parasites/moustiques

Le ministère de la Santé et de l'Accès aux soins prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la santé publique et de l’organisation du système de soins.

Sous réserve des compétences du ministre des Finances et des Comptes publics, il prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection sociale.

Ministère chargé de la santé

Santé sexuelle

Article

Publié le 02/08/2024

Information proposée par Ministère chargé de la santé

La santé sexuelle est « un état de bien-être physique, émotionnel, mental, associé à la sexualité ». Il s'agit donc d'une approche globale de la sexualité qui se veut positive et ne se limite pas aux aspects sanitaires. La santé sexuelle implique ainsi les questions de respect de soi et de l'autre, de plaisir et/ou de procréation.

Selon l'Organisation mondiale de la santé (OMS) : « La santé sexuelle est un état de bienêtre physique, émotionnel, mental et social en matière de sexualité, ce n'est pas seulement l'absence de maladie, de dysfonctionnement ou d'infirmité. La santé sexuelle exige une approche positive et respectueuse de la sexualité et des relations sexuelles, ainsi que la possibilité d'avoir des expériences sexuelles agréables et sécuritaires, sans coercition, ni discrimination et ni violence. Pour atteindre et maintenir une bonne santé sexuelle, les Droits Humains et Droits sexuels de toutes les personnes doivent être respectés, protégés et réalisés ».

La santé sexuelle fait partie intégrante de la santé et du bien-être, mais aussi de la qualité de vie dans son ensemble, c'est pourquoi il est essentiel de permettre à toutes et tous : 

 

  • l'accès à une information de bonne qualité ;
  • l'apport de connaissances sur les risques et notamment en cas de relations non ou mal protégées ;
  • l'accès aux soins de santé sexuelle ;
  • la possibilité de vivre dans un environnement qui affirme et promeut la santé sexuelle.

Pour en savoir plus sur la santé sexuelle consulter le site : Tout savoir sur la sexualité

La première Stratégie nationale de santé sexuelle 2017-2030 a été lancée en 2017. Elle définit à l'horizon 2030 les grandes orientations nationales, partagées au niveau interministériel, en faveur d'une meilleure santé sexuelle.

La stratégie nationale de santé sexuelle investit le champ de la santé sexuelle et reproductive sous un angle global et positif et dans un cadre partagé au niveau interministériel. Ses orientations stratégiques 2017-2030 s'articulent autour des grandes priorités suivantes : 

 

  • Promouvoir la santé sexuelle, en particulier en direction des jeunes ;
  • améliorer le parcours de santé en matière d'infections sexuellement transmissibles (IST), dont le VIH et les hépatites virales ;
  • améliorer la santé reproductive ;
  • répondre aux besoins spécifiques des populations les plus vulnérables ;
  • promouvoir la recherche, les connaissances et l'innovation en santé sexuelle ;
  • prendre en compte les spécificités de l'outre-mer

Télécharger :

En version française

pdf Feuille de route stratégie nationale de santé sexuelle - 2021-2024 Téléchargement du pdf (3.7 Mio) 
pdf Synthèse stratégie nationale de santé sexuelle - 2021-2024 Téléchargement du pdf (1.1 Mio) 


 


In english version

pdf National strategic roadmap for sexual health 2021-2024 Téléchargement du pdf (1.2 Mio) 
pdf Summary of the roadmap for sexual health 2021-2024 Téléchargement du pdf (222.4 kio) 

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/prevention-en-sante/preserver-sa-sante/sante-sexuelle-et-reproductive/article/sante-sexuelle

Le ministère de la Santé et de l'Accès aux soins prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la santé publique et de l’organisation du système de soins.

Sous réserve des compétences du ministre des Finances et des Comptes publics, il prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection sociale.

Ministère chargé de la santé

Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination contre la fièvre jaune (anti-amarile)

Article

Publié le 20/04/2026

Information proposée par Ministère chargé de la santé

Listes des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune.

Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile

pdf Liste des centres habilités à effectuer la vaccination contre la fièvre jaune Téléchargement du pdf (296.3 kio)

pdf Nouvelle procédure de désignation des centres de vaccination antiamarile (…) Téléchargement du pdf (156.9 kio)

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/prevention-en-sante/preserver-sa-sante/vaccination-fievre-jaune

Le ministère de la Santé et de l'Accès aux soins prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la santé publique et de l’organisation du système de soins.

Sous réserve des compétences du ministre des Finances et des Comptes publics, il prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection sociale.

Ministère chargé de la santé

Nutri-Score : un étiquetage nutritionnel pour favoriser une alimentation équilibrée

Article

Publié le 04/11/2025

Information proposée par Ministère chargé de la santé

Nutri-Score fournit au consommateur, sur la face visible des emballages alimentaires, une information lisible et facilement compréhensible sur la qualité nutritionnelle globale des produits, au moment où il fait ses courses. Il peut ainsi comparer les produits et orienter ses choix vers des aliments de meilleure qualité nutritionnelle.

ACTUALITÉS



Finalisation de la révision de l'algorithme du Nutri-Score

Dans le cadre de la gouvernance transnationale du Nutri-Score, le comité de pilotage - constitué des autorités compétentes de Belgique, France, Allemagne, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne et Suisse - a finalisé le processus de révision de l'algorithme de calcul du Nutri-Score. Les recommandations du comité scientifique pour les boissons ont ainsi été adoptées le 30 mars 2023. Ce nouvel algorithme renforcera l'efficacité du Nutri-Score pour classer les aliments et les boissons en cohérence avec les principales recommandations alimentaires des pays européens et guider les consommateurs vers des choix éclairés et favorables à leur santé. Afin d'assurer une cohérence entre les différents territoires, les pays se sont accordés sur une mise en œuvre coordonnée du nouvel algorithme une fois les procédures règlementaires finalisées par les différents pays d'ici la fin de l'année 2023. A compter de cette date, les opérateurs disposeront d'un délai de deux ans pour adapter le Nutri-Score de leurs produits. Le rapport scientifique et le règlement d'usage (disponible sur le site de Santé publique France) sont publiés afin que les opérateurs puissent se préparer aux adaptations. De plus, le document de questions/réponses et le calculateur Excel sont également en cours de révision par les pays engagés et seront mis à disposition d'ici l'été. Afin de faciliter ce déploiement, un accompagnement des opérateurs par les autorités compétentes sera réalisé dans les différents pays engagés et une communication spécifique sera mise en œuvre afin d'expliquer ces évolutions et accompagner les consommateurs.

Consultez :

pdf Rapport du Comité scientifique sur l' évolution de l'algorithme du (…) Téléchargement du pdf (2.5 Mio)

Le communiqué de presse du 24/03/2023 "L'algorithme de calcul du Nutri-Score évolue pour promouvoir des choix alimentaires plus favorables à la santé"


Evolution de l'algorithme du Nutri-Score pour les aliments

Les 7 pays engagés dans la gouvernance transnationale du Nutri-Score (Belgique, France, Allemagne, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne et Suisse) ont adopté le 26 juillet les évolutions de l'algorithme de calcul pour les aliments, élaborées par le comité scientifique européen indépendant. Ces évolutions renforceront l'efficacité du Nutri-Score pour classer les aliments en cohérence avec les recommandations alimentaires, et ainsi guider les consommateurs vers des choix alimentaires favorables à un meilleur état de santé. La décision du comité de pilotage d'adopter les propositions et la publication du rapport scientifique sur l'évolution de l'algorithme pour les produits solides constituent la première étape du processus d'évolution. La seconde étape interviendra en fin d'année 2022 avec des propositions de révision de l'algorithme pour les boissons. Le calendrier de mise en œuvre du nouvel algorithme du Nutri-Score sera établi une fois l'algorithme complet adopté par le comité de pilotage. A partir de la date d'entrée en vigueur du nouvel algorithme, une période suffisamment longue sera laissée aux opérateurs pour permettre la mise en œuvre du logo. Afin de faciliter ce déploiement, un accompagnement des opérateurs sera réalisé dès l'automne dans les différents pays engagés.

Consultez :

pdf Rapport du Comité scientifique sur l' évolution de l'algorithme du (…) Téléchargement du pdf (4.3 Mio)

Le communiqué de presse du 29/07/2022 "Gouvernance transnationale du Nutri-score : les 7 pays engagés adoptent un algorithme amélioré pour les aliments"


Déploiement progressif et dynamique du Nutri-Score : bilan de 2021

En juin 2020, 415 entreprises étaient engagées en faveur du Nutri-Score en France. En juin 2021, elles sont plus de 700 entreprises, représentant 57% des parts de marché en volumes de ventes. Ces chiffres témoignent d'un déploiement progressif et dynamique du Nutri-Score sur le marché français. Concernant la notoriété du Nutri-Score auprès des consommateurs, celle-ci reste très élevée, avec 95% des adultes français et 97% des adolescents ayant déjà vu ou entendu parler du Nutri-Score. Presque un adolescent sur deux connaissant le Nutri-Score déclare avoir été incité à choisir un produit de meilleure qualité nutritionnelle grâce au logo.

Consulter :

pdf Bilan 2021 du logo nutritionnel Nutri-Score Téléchargement du pdf (678.7 kio)

7 pays européens se sont engagés à faciliter le déploiement du Nutri-Score

Les autorités compétentes de Belgique, France, Allemagne, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne et Suisse annoncent la mise en place d'un mécanisme de coordination transnational pour faciliter l'utilisation de l'étiquetage nutritionnel Nutri-Score sur la face avant des emballages. Cette coopération se fera au sein d'un comité de pilotage et d'un comité scientifique.

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Le communiqué de presse (février 2021)

Le mandat du comité scientifique (version française) / Mandate of the scientific commitee (version anglaise)

Le document de cadrage de la gouvernance (version française) / Nutri-Score General agreement (version anglaise)

La liste des membres du comité scientifique


Une coordination européenne du Nutri-Score des 7 pays engagés : publication des rapports d'activité 2021 du comité de pilotage et du comité scientifique


Transmission de requêtes sur le Nutri-Score au comité scientifique européen

Au sein de la gouvernance européenne du Nutri-Score, un comité scientifique a été mis en place afin d'évaluer de potentielles évolutions de l'algorithme du Nutri-Score, tout en respectant ses principes clés (i.e. transversalité de l'algorithme de calcul, prise en compte des données de la déclaration nutritionnelle obligatoire, calcul aux 100g ou 100mL, etc). Dans ce cadre, les opérateurs et associations de consommateurs sont invités à transmettre, s'ils le souhaitent, des requêtes portant sur des propositions de potentielles évolutions de l'algorithme. Ces requêtes sont à adresser, en anglais, avant le 15 septembre 2021 aux membres français du comité de pilotage (Santé publique France : nutriscore@santepubliquefrance.fr ; la Direction générale de la santé : dgs-nutriscore@sante.gouv.fr). Les requêtes validées à la majorité des deux tiers des membres du comité de pilotage des 7 pays engagés pourront ensuite être transmises aux experts du comité scientifique pour examen. Des premières recommandations du comité scientifique sont attendues pour fin 2021 – début 2022. Les requêtes soumises après le 15 septembre 2021 seront considérées dans un second temps.

Suite à ce premier appel à contribution, les requêtes validées à la majorité des deux tiers des membres du comité de pilotage des 7 pays engagés à ce jour dans la gouvernance transnationale du Nutri-Score ont été transmises aux experts du comité scientifique, pour examen. Les premières recommandations du comité scientifique sur l'algorithme sont attendues avant l'été 2022.

Afin de garantir la transparence des travaux menés, il a été convenu que les requêtes des opérateurs français transmises au comité scientifique seraient publiées sur les sites internet de Santé publique France et du ministère chargé de la Santé avec leur accord.

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En France, publication de l'évaluation à 3 ans du logo nutritionnel Nutri-Score

En juillet 2020, 415 exploitants du secteur alimentaire étaient engagés dans le Nutri-Score en France, ce qui représente environ 50 % des parts de marché en volumes des ventes. Aujourd'hui, près de 500 industriels du secteur alimentaire se sont engagés à utiliser le logo en France. Selon une étude de Santé publique France, 90% des consommateurs français savent que le Nutri-Score vise à caractériser la qualité nutritionnelle des produits alimentaires. Environ 94% des Français soutiennent la mesure et une proportion similaire serait favorable à ce que le Nutri-Score devienne obligatoire.




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Télécharger le kit de promotion du dispositif Nutri-Score.

Selon sa qualité, l'alimentation est un facteur de protection de la santé ou de risque de développement des pathologies les plus fréquentes en France : divers cancers, maladies cardiovasculaires, diabète, obésité. Depuis une dizaine d'années, la prévalence de l'obésité stagne en moyenne en France (17% chez les adultes, 4% chez les enfants), mais les inégalités sociales tendent à augmenter : près de 24% des enfants de parents ayant un niveau d'étude inférieur au niveau bac sont en surpoids ou obèses contre moins de 9% lorsque les parents ont un niveau licence ou plus.

Parmi les approches recommandées en matière de santé publique, l'étiquetage en face avant de la qualité nutritionnelle des produits alimentaires n'avait pas encore été mise en œuvre. Or il apparaît nécessaire que l'information nutritionnelle devienne un élément du choix alimentaire au même titre que le prix, la marque, la présentation ou le goût.

Pour améliorer l'accès à une alimentation équilibrée, l'article 14 de la loi de Modernisation de Notre Système de Santé du 26 janvier 2016 prévoit que les pouvoirs publics recommandent un système d'étiquetage nutritionnel synthétique, simple et accessible pour tous.

Nutri-Score est le dispositif que les pouvoirs publics ont choisi de recommander à l'issue d'une démarche scientifique, innovante, inclusive, fondée sur le dialogue avec les parties prenantes.

Nutri-Score

Nutri-Score est un repère graphique basé sur une échelle de 5 couleurs (du vert foncé au orange foncé), associées à des lettres allant de A (« meilleure qualité nutritionnelle ») à E (« moins bonne qualité nutritionnelle). Nutri-Score prend en compte, pour 100g de produits, les nutriments dont la consommation excessive nuit à la santé (comme le sel, les sucres et les acides gras saturés), et les nutriments positifs (comme les protéines, les fibres, et aussi les quantités de fruits, légumes ou légumineuses incorporées dans la recette).

À retrouver sur https://sante.gouv.fr/prevention-en-sante/preserver-sa-sante/nutrition/nutri-score/article/nutri-score-un-etiquetage-nutritionnel-pour-favoriser-une-alimentation

Le ministère de la Santé et de l'Accès aux soins prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans les domaines de la santé publique et de l’organisation du système de soins.

Sous réserve des compétences du ministre des Finances et des Comptes publics, il prépare et met en œuvre la politique du Gouvernement dans le domaine de la protection sociale.

Ministère chargé de la santé
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