La téléconsultation : de quoi parle-t-on ?

Qu'est-ce que la téléconsultation ?

La téléconsultation est une consultation à distance entre un professionnel médical (un médecin, une sage-femme, un chirurgien-dentiste*) et son patient via l'utilisation des technologies de l'information et de la communication. Il est recommandé par la HAS que les téléconsultations soient réalisées par vidéotransmission.

*seules les téléconsultations avec les médecins et les sages-femmes sont prises en charge par l'assurance maladie.

Lors de la téléconsultation, le patient peut être assisté d'un professionnel de santé (pharmacien ou infirmier par exemple, dont l'accompagnement est remboursé par l'assurance maladie) ou par un proche qu'il aura désigné.

Pour quels patients ?

La téléconsultation peut bénéficier à tous les types de patients, quel que soit leur âge ou leur pathologie ou leur lieu de résidence. C'est au professionnel médical d'évaluer la pertinence du recours à cette pratique au regard de la situation clinique du patient, de la disponibilité des données de ce dernier ainsi que de sa capacité à communiquer à distance et à utiliser les outils informatiques. Le patient doit donner son consentement.et au patient de donner son consentement.

Quelles sont les conditions de remboursement par l'Assurance Maladie ?

La téléconsultation peut être remboursée par l'assurance maladie au même tarif qu'une consultation classique. Elle doit cependant respecter des exigences spécifiques :

• elle doit être réalisée par vidéotransmission sécurisée
• sauf exception, elle doit s'inscrire dans le respect du parcours de soins coordonnés (le patient bénéficiant d'une téléconsultation doit être initialement orienté par son médecin traitant quand la téléconsultation n'est pas réalisée par ce dernier, sauf pour les spécialités d'accès direct : gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie et autres exceptions : patients âgés de moins de 16 ans, patients ne disposant pas de médecin traitant)
• elle doit avoir lieu dans le respect du principe de territorialité (le médecin qui réalise la téléconsultation doit être situé dans le même territoire que le patient)
• elle doit respecter la qualité des soins (un suivi régulier du patient qui s'effectue en alternance par des consultations en présentiel et en téléconsultations, au regard des besoins du patient et de l'appréciation du médecin)
• elle doit faire l'objet d'un compte rendu inscrit dans le dossier patient.

A savoir : Les médecins et les sages-femmes conventionnés ne peuvent pas réaliser plus de 20% de leur volume d'activité globale conventionné à distance (téléconsultation et téléexpertise compris) sur une année civile.

Quelles garanties de qualité & de sécurité ?

La téléconsultation, comme toute activité médicale, doit être réalisée dans des conditions qui garantissent la qualité et la sécurité des soins. Pour cela, elle respecte les mêmes obligations que la consultation en présentiel, dont :

• Les conditions d'exercice, la déontologie, les standards de pratiques
• Le consentement du patient recueilli par le professionnel de santé avant tout acte
• l'obligation pour les outils numériques d'être conformes aux cadres juridiques applicables aux données de santé.

Liens utiles :

Le référentiel fonctionnel de télémédecine est élargi au télésoin, et devient le référentiel fonctionnel de télésanté

• Le référentiel fonctionnel de l'ANS

Bande dessinée Téléconsultation :

• La téléconsultation – Je vois mon docteur sur un écran

Publication par la Haute Autorité de Santé (HAS) d'un guide de bonnes pratiques consacré à la Téléconsultation

• Haute Autorité de Santé - Téléconsultation et téléexpertise : guide de bonnes pratiques

A noter

Fiche d'information : Consulter et se faire soigner à distance – Téléconsultation & télésoin