Droits et démarches
Accéder à ses droits et comprendre les démarches du quotidien peut parfois sembler complexe, quel que soit le sujet concerné. Retrouvez ici, des articles pour vous accompagner et vous informer sur de nombreux sujets.


- Affection de longue durée (ALD)
- Demande d'IVG
- Accidents de la vie courante
- Droits des patients
- Démarches liées au handicap (MDPH, AAH, PCH...)
- Démarches en cas de décès
- Organisation du système de santé
- Hospitalisation à domicile
- Médecine légale
- Remboursement et prise en charge
- Perte d'autonomie
- Santé au travail
- Violences
Droits et démarches
Accès au dossier médical
Vous souhaitez accéder aux informations liées à votre santé et détenues par un professionnel de santé ?
Par Service Public.fr
Mis à jour le 28/02/2025

Accompagner la fin de vie en EHPAD
Votre proche est en fin de vie. Il réside en EHPAD. Comment l’accompagner au mieux ? Quel soutien pouvez-vous recevoir durant ces moments difficiles ?
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 04/04/2024

Les droits à l'hôpital
Quand on vit avec un trouble psychique et qu'on se trouve hospitalisé, on dispose de droits que l’on peut exercer. A condition de les connaître.
Par Psycom
Mis à jour le 16/09/2026

Chaque personne a des droits et peut bénéficier de services ou d'aides selon sa situation. Il est important de s'informer pour connaître les démarches à effectuer et les documents à fournir.
Les administrations et les services publics sont là pour accompagner chacun dans ses démarches.
En cas de doute, n'hésitez pas à demander des informations ou un accompagnement auprès des organismes compétents.
Être bien informé permet de faire valoir ses droits plus facilement et en toute confiance.
Vos droits et démarches, expliqués simplement
Ces articles sont écrits en Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Ils expliquent simplement les droits et les démarches en santé.


[Fiche FALC] Comment demander à être accompagné par un service ou établissement pour les personnes handicapées ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Dans quels cas votre accompagnement par un service ou établissement pour personnes handicapées peut-il s’arrêter ?
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 11/05/2021
FALC
[Fiche FALC] La prestation de compensation du handicap (PCH)
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
FALC
[Fiche FALC] Quelles aides votre enfant handicapé peut-il avoir pour aller à l’école ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Vous avez plus de 60 ans et vous demandez l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) : comment demander une carte mobilité inclusion (CMI) ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 10/05/2021
Tous nos articles sur "Droits et démarches"
1023 articles disponibles :
Mieux connaître les structures et dispositifs
En fonction de l'âge et du degré d'autonomie de la personne autiste, celle-ci peut être accueillie dans différents types d'établissements. Elle peut également bénéficier de services et de dispositifs, destinés à lui apporter soins, écoute et suivi ainsi qu...
Les rendez-vous santé
Par Centre de ressource autisme île-de-France
Mis à jour le 29/08/2023
20.Le financement par l'assurance maladie dans le droit commun
La télésurveillance présente un potentiel décisif d'amélioration des prises en charge des patients (diminution des hospitalisations et des passages aux urgences), de réorganisation des parcours et des pratiques (optimisation des organisations de soin) et d...
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 18/08/2023

[Vidéo] Signaler les événements indésirables en santé
Le signalement des événements sanitaires indésirables est un acte citoyen qui bénéficie à tous.
Médicament
Droits et démarches
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 14/08/2023
La représentation des usagers
La représentation des usagers dans les instances de santé publique, hospitalières ou non, permet aux usagers de participer, par l'intermédiaire de ces représentant-e-s, à l'élaboration des politiques de santé ou au fonctionnement des établissements de sant...
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 10/08/2023
Quel est l’impact de l’asthme sur le parcours professionnel ?
Santé publique France publie les résultats d’une étude sur les liens entre l’asthme et l’itinéraire professionnel mettant en évidence un impact défavorable de l’asthme sur le parcours professionnel.
Asthme
Par Santé publique France
Mis à jour le 08/08/2023

Travailler avec l’endométriose
De nombreuses femmes sont gênées dans leur quotidien professionnel en raison des douleurs qu’elles ressentent. Certaines ne peuvent plus, ou difficilement exercer leur métier surtout s’il exige des stations debout prolongées ou des déplacements fréquents.
Maladie chronique
Droits et démarches
Par EndoFrance
Mis à jour le 05/07/2023
Journée nationale du don d'organes : c'est le moment de rappeler à vos proches que vous êtes donneurs
Chaque année le 22 juin, se tient la journée nationale de réflexion sur le don d'organes et la greffe et de reconnaissance aux donneurs. Cette année, l’Agence de la biomédecine souhaite que cette journée devienne le jour où tous les Français rappellent à l...
Droits et démarches
Par Agence de la Biomédecine
Mis à jour le 20/06/2023

La préparation du système de santé aux situations sanitaires exceptionnelles
Au cours d'événements inhabituels ou graves, il importe de garantir la continuité et la qualité des soins par la mobilisation au plus juste des ressources sanitaires, de manière adaptée aux besoins de la population et à l'ampleur de la situation. La gestio...
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 19/06/2023