Droits des patients
En France, les patients ont des droits essentiels pour être bien pris en charge.
Vous avez le droit d’être informé simplement sur votre état de santé et sur les soins proposés, et de poser toutes vos questions. Aucun soin ne peut être fait sans votre accord, sauf cas particuliers d’urgence. Vous pouvez aussi refuser un traitement si vous le souhaitez. Vos informations médicales restent confidentielles et ne peuvent pas être divulguées sans votre autorisation.


Droits et démarches
Endométriose : Droit et aides sociales
Lorsque l’on souffre d’une maladie chronique tel que l’endométriose, on peut demander des aides sociales. Ces aides dépendent de la gravité des symptômes de la maladie et de la répercussion sur le quotidien.Il ne faut cependant pas avoir honte de demander des aides dont on a besoin. Elles existent pour aider à améliorer la qualité de vie et compenser le handicap engendré par la maladie.
Par ENDOmind France
Mis à jour le 02/10/2023

Prise en charge psychiatrique et droits des patients adultes
En France, on estime que plus d’une personne sur quatre sera atteinte d’un trouble psychiques au cours de sa vie. Une majorité d’entre elles est consentante pour une prise en charge par des professionnels. Mais certains patients peuvent parfois être hospitalisés sans leur consentement. Décryptage des droits à connaître en cette journée européenne des droits en santé alors que 2025 a érigé la santé mentale en Grande cause nationale.
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 18/04/2025

Connaître ses droits en EHPAD et en résidence autonomie
Les résidents des EHPAD et des résidences autonomie peuvent exercer leurs droits comme tous les citoyens. Or, la vie en hébergement collectif et la fragilité liée à l’état de santé peuvent parfois rendre difficile l’exercice de ces droits. Pour cette raison, il existe différents moyens destinés à favoriser l’exercice des droits et la participation des personnes âgées en établissement.
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 02/04/2025
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Tous nos articles sur "les droits des patients"
316 articles disponibles :
Obligation d’information du patient : les frais médicaux et leur remboursement
Les Obligations d'Information du patient : les différents remboursements, la prise en charge par la Sécurité Sociale....66 Millions vous explique.
Droits et démarches
Par France Assos Santé - La voix des usagers
Mis à jour le 12/08/2019
Charte de la personne hospitalisée : les droits du patient
Qu'est-ce que la Charte de la personne hospitalisée ou du patient hospitalisé ? Comprendre les droits du patient avec 66 Millions d'Impatients !
Droits et démarches
Par France Assos Santé - La voix des usagers
Mis à jour le 12/08/2019
Médecin traitant et parcours de soins coordonnés
Le Parcours de soins coordonnés et la déclaration du médecin traitant : définition, fonctionnement ? Mieux comprendre avec 66 Millions d'Impatients.
Droits et démarches
Par France Assos Santé - La voix des usagers
Mis à jour le 12/08/2019
Que faire en cas d’erreur ou d’accident médical (recours, indemnisation) ?
Accident médical, erreur chirurgicale ou médicale, que faire ? Quel recours ? Quelle indemnisation ? Mieux comprendre avec 66 Millions d'Impatients.
Droits et démarches
Par France Assos Santé - La voix des usagers
Mis à jour le 12/08/2019
Quels sont vos droits individuels en matière de santé
Les droits individuels de l'usager du système de santé découlent des droits fondamentaux reconnus à toute personne, indépendamment de son état de santé (droit à la protection de la santé, droit au respect de la dignité, au respect de la vie privée, à la no...
Par Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur - (ARS)
Mis à jour le 01/08/2019
Être acteur de sa santé
Vous avez à cœur de préserver votre état de santé et celui de vos proches, dans toutes les situations ? En cas d'accident, de maladie, ou de perte d'autonomie, vous souhaitez bénéficier des meilleurs soins possibles ? Il est donc essentiel comme citoyen et...
Par Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur - (ARS)
Mis à jour le 01/08/2019
Comment faire valoir ses droits ?
Les voies de recours possibles diffèrent en fonction du type de droit qui n’est pas respecté. L’instauration de voies de recours amiables a pour objectif de déjudiciariser les relations avec les usagers, en favorisant le dialogue et la médiation.
Par Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur - (ARS)
Mis à jour le 01/08/2019
Somnolence et conduite automobile
Les malades apnéiques ont 7 fois plus de chances d’être impliqués dans un accident de la circulation que des patients sans troubles respiratoires. Des études ont clairement montré que la somnolence lors de la conduite automobile ou le besoin de s’arrêter à...
Par Réseau Morphée
Mis à jour le 04/07/2019