Droits et démarches
Accéder à ses droits et comprendre les démarches du quotidien peut parfois sembler complexe, quel que soit le sujet concerné. Retrouvez ici, des articles pour vous accompagner et vous informer sur de nombreux sujets.


- Affection de longue durée (ALD)
- Demande d'IVG
- Accidents de la vie courante
- Droits des patients
- Démarches liées au handicap (MDPH, AAH, PCH...)
- Démarches en cas de décès
- Organisation du système de santé
- Hospitalisation à domicile
- Médecine légale
- Remboursement et prise en charge
- Perte d'autonomie
- Santé au travail
- Violences
Droits et démarches
Accès au dossier médical
Vous souhaitez accéder aux informations liées à votre santé et détenues par un professionnel de santé ?
Par Service Public.fr
Mis à jour le 28/02/2025

Accompagner la fin de vie en EHPAD
Votre proche est en fin de vie. Il réside en EHPAD. Comment l’accompagner au mieux ? Quel soutien pouvez-vous recevoir durant ces moments difficiles ?
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 04/04/2024

Les droits à l'hôpital
Quand on vit avec un trouble psychique et qu'on se trouve hospitalisé, on dispose de droits que l’on peut exercer. A condition de les connaître.
Par Psycom
Mis à jour le 16/09/2026

Chaque personne a des droits et peut bénéficier de services ou d'aides selon sa situation. Il est important de s'informer pour connaître les démarches à effectuer et les documents à fournir.
Les administrations et les services publics sont là pour accompagner chacun dans ses démarches.
En cas de doute, n'hésitez pas à demander des informations ou un accompagnement auprès des organismes compétents.
Être bien informé permet de faire valoir ses droits plus facilement et en toute confiance.
Vos droits et démarches, expliqués simplement
Ces articles sont écrits en Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Ils expliquent simplement les droits et les démarches en santé.


[Fiche FALC] Comment demander à être accompagné par un service ou établissement pour les personnes handicapées ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Dans quels cas votre accompagnement par un service ou établissement pour personnes handicapées peut-il s’arrêter ?
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 11/05/2021
FALC
[Fiche FALC] La prestation de compensation du handicap (PCH)
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
FALC
[Fiche FALC] Quelles aides votre enfant handicapé peut-il avoir pour aller à l’école ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Vous avez plus de 60 ans et vous demandez l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) : comment demander une carte mobilité inclusion (CMI) ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 10/05/2021
Tous nos articles sur "Droits et démarches"
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Les troubles musculo-squelettiques
Les Troubles Musculo-squelettiques (TMS) se manifestent progressivement et peuvent entrainer la perte de fonction d’un système musculo-squelettique. Les troubles musculo-squelettiques se manifestent par des douleurs et des gênes dans les mouvements qui, sa...
Travail et santé
Droits et démarches
Par Ministère du Travail
Mis à jour le 08/03/2018
Comment dépiste t-on les drogues ?
Toute consommation de drogue laisse des traces dans l’organisme. Le dépistage consiste à retrouver ces traces dans un prélèvement de sang, d’urine, de salive ou encore de cheveux.
Par Santé publique France - Drogues Info Service
Mis à jour le 05/02/2018
Drogues : les résultats d'un test de dépistage
Un résultat positif à un test de dépistage indique la présence de la substance recherchée dans l’échantillon testé. L’interprétation de ce résultat est délicate.
Par Santé publique France - Drogues Info Service
Mis à jour le 05/02/2018
[Video] Santé et éléctronique
Un médecin qui suit et soigne ses patients à distance, en quelques clics ; ce pourrait être possible grâces aux progrès de l'e-santé. Les nouvelles technologies peuvent nous suivre et rien n'échappe à leurs capteurs : activité physique, rythme cardiaque, g...
Par Institut national de la santé et de la recherche médicale - Inserm
Mis à jour le 08/01/2018

Big data en santé : des défis techniques, humains et éthiques à relever
Dans le domaine de la santé, le big data (ou données massives) correspond à l’ensemble des données socio-démographiques et de santé, disponibles auprès de différentes sources qui les collectent pour diverses raisons. L’exploitation de ces données présente ...
Par Institut national de la santé et de la recherche médicale - Inserm
Mis à jour le 04/01/2018
Douleur et fin de vie
L’évaluation de la douleur est importante car elle permet le dépistage de la douleur afin d’initier sa prise en charge. Pourquoi le dépistage de la douleur est-il important ? La douleur aiguë est un signal d’alerte d’un problème de santé (douleur d’une car...
Par Centre National de Ressources de lutte contre la Douleur (CNRD)
Mis à jour le 01/01/2018
Génétique : Une pratique organisée et réglementée
L’Agence de la biomédecine collabore avec les autorités sanitaires afin que tous les malades confrontés à une maladie génétique aient accès, où qu’ils résident en France, aux ressources que propose la génétique médicale : diagnostic des maladies et prise e...
Par Agence de la Biomédecine
Mis à jour le 22/11/2017
Quelle est la loi sur le don d'organes ?
En France, le don d'organes et de tissus est régi par les lois de bioéthique.
Droits et démarches
Par Agence de la Biomédecine
Mis à jour le 21/11/2017