Droits et démarches
Accéder à ses droits et comprendre les démarches du quotidien peut parfois sembler complexe, quel que soit le sujet concerné. Retrouvez ici, des articles pour vous accompagner et vous informer sur de nombreux sujets.


- Affection de longue durée (ALD)
- Demande d'IVG
- Accidents de la vie courante
- Droits des patients
- Démarches liées au handicap (MDPH, AAH, PCH...)
- Démarches en cas de décès
- Organisation du système de santé
- Hospitalisation à domicile
- Médecine légale
- Remboursement et prise en charge
- Perte d'autonomie
- Santé au travail
- Violences
Droits et démarches
Accès au dossier médical
Vous souhaitez accéder aux informations liées à votre santé et détenues par un professionnel de santé ?
Par Service Public.fr
Mis à jour le 28/02/2025

Accompagner la fin de vie en EHPAD
Votre proche est en fin de vie. Il réside en EHPAD. Comment l’accompagner au mieux ? Quel soutien pouvez-vous recevoir durant ces moments difficiles ?
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 04/04/2024

Les droits à l'hôpital
Quand on vit avec un trouble psychique et qu'on se trouve hospitalisé, on dispose de droits que l’on peut exercer. A condition de les connaître.
Par Psycom
Mis à jour le 16/09/2026

Chaque personne a des droits et peut bénéficier de services ou d'aides selon sa situation. Il est important de s'informer pour connaître les démarches à effectuer et les documents à fournir.
Les administrations et les services publics sont là pour accompagner chacun dans ses démarches.
En cas de doute, n'hésitez pas à demander des informations ou un accompagnement auprès des organismes compétents.
Être bien informé permet de faire valoir ses droits plus facilement et en toute confiance.
Vos droits et démarches, expliqués simplement
Ces articles sont écrits en Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Ils expliquent simplement les droits et les démarches en santé.


[Fiche FALC] Comment demander à être accompagné par un service ou établissement pour les personnes handicapées ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Dans quels cas votre accompagnement par un service ou établissement pour personnes handicapées peut-il s’arrêter ?
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 11/05/2021
FALC
[Fiche FALC] La prestation de compensation du handicap (PCH)
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
FALC
[Fiche FALC] Quelles aides votre enfant handicapé peut-il avoir pour aller à l’école ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Vous avez plus de 60 ans et vous demandez l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) : comment demander une carte mobilité inclusion (CMI) ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 10/05/2021
Tous nos articles sur "Droits et démarches"
1023 articles disponibles :
Personnes en ALD sans médecin traitant : le plan d’action du ministère de la santé
À ce jour, en France, plus de 700 000 personnes en affection longue durée (ALD), c’est-à-dire porteuses d’une maladie grave et/ou chronique nécessitant un suivi régulier, n’ont pas de médecin traitant alors même que ce sont eux qui ont le plus besoin d’un ...
Droits et démarches
Maladie chronique
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 17/03/2023

Coaching en bien-être : renseignez-vous avant d'y recourir !
Vous êtes suivi par un coach spécialisé en bien-être ? Êtes-vous bien renseigné sur l'organisme ou la personne qui vous dispense cette formation ?
Droits et démarches
Par Service Public.fr
Mis à jour le 14/03/2023

L'Assurance Maladie simplifie la prise de rendez-vous !
Vous avez des questions sur le versement de vos indemnités journalières, sur votre congé maternité ou paternité, sur votre pension d’invalidité, sur un retard de paiement ?
Droits et démarches
Par Service Public.fr
Mis à jour le 10/03/2023

Dispositif de gestion des catastrophes et événements exceptionnels
Gestion des flux de victimes d’un accident ou attaque chimique, nucléaire, radiologique, biologique ou explosif.
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 08/03/2023
Le parcours de soins chik-tambouyé
Le parcours de soins chik-tambouyé est une expérimentation menée par les MSPU les Mouffias. Il a pour but l'amélioration clinique des patients en termes de douleur et raideur articulaires, de handicap et de qualité de vie. Toute personne atteinte de ...
Douleur chronique
Par Agence régionale de santé Guadeloupe - (ARS)
Mis à jour le 02/03/2023

Viatrajectoire grand âge : un nouveau portail d'orientation pour les personnes âgées dans le département des Alpes-Maritimes
Déployé par l’Agence Régionale de Santé (ARS) Provence-Alpes-Côte d’Azur (Paca) et le Département des Alpes-Maritimes, Via Trajectoire Grand Âge (VTGA) est un service public, gratuit et sécurisé, qui permet aux personnes âgées hospitalisées ou à domicile, ...
Par Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur - (ARS)
Mis à jour le 02/03/2023

La fin de vie à l’hôpital
En 2019, en France 53 % des décès se sont produits en milieu hospitalier. A l’hôpital, il existe trois types de structures dédiées aux soins palliatifs : des équipes mobiles de soins palliatifs, des lits spécialisés en soins palliatifs ou des unités de soi...
Par Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie
Mis à jour le 01/03/2023
La fin de vie en EHPAD
L’accompagnement de la fin de vie en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) est important, tant pour la personne âgée que pour les proches. Une équipe soignante formée aux soins palliatifs peut permettre de soulager la souffra...
Par Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie
Mis à jour le 01/03/2023