Droits et démarches
Accéder à ses droits et comprendre les démarches du quotidien peut parfois sembler complexe, quel que soit le sujet concerné. Retrouvez ici, des articles pour vous accompagner et vous informer sur de nombreux sujets.


- Affection de longue durée (ALD)
- Demande d'IVG
- Accidents de la vie courante
- Droits des patients
- Démarches liées au handicap (MDPH, AAH, PCH...)
- Démarches en cas de décès
- Organisation du système de santé
- Hospitalisation à domicile
- Médecine légale
- Remboursement et prise en charge
- Perte d'autonomie
- Santé au travail
- Violences
Droits et démarches
Accès au dossier médical
Vous souhaitez accéder aux informations liées à votre santé et détenues par un professionnel de santé ?
Par Service Public.fr
Mis à jour le 28/02/2025

Accompagner la fin de vie en EHPAD
Votre proche est en fin de vie. Il réside en EHPAD. Comment l’accompagner au mieux ? Quel soutien pouvez-vous recevoir durant ces moments difficiles ?
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 04/04/2024

Les droits à l'hôpital
Quand on vit avec un trouble psychique et qu'on se trouve hospitalisé, on dispose de droits que l’on peut exercer. A condition de les connaître.
Par Psycom
Mis à jour le 16/09/2026

Chaque personne a des droits et peut bénéficier de services ou d'aides selon sa situation. Il est important de s'informer pour connaître les démarches à effectuer et les documents à fournir.
Les administrations et les services publics sont là pour accompagner chacun dans ses démarches.
En cas de doute, n'hésitez pas à demander des informations ou un accompagnement auprès des organismes compétents.
Être bien informé permet de faire valoir ses droits plus facilement et en toute confiance.
Vos droits et démarches, expliqués simplement
Ces articles sont écrits en Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Ils expliquent simplement les droits et les démarches en santé.


[Fiche FALC] Comment demander à être accompagné par un service ou établissement pour les personnes handicapées ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Dans quels cas votre accompagnement par un service ou établissement pour personnes handicapées peut-il s’arrêter ?
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 11/05/2021
FALC
[Fiche FALC] La prestation de compensation du handicap (PCH)
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
FALC
[Fiche FALC] Quelles aides votre enfant handicapé peut-il avoir pour aller à l’école ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Vous avez plus de 60 ans et vous demandez l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) : comment demander une carte mobilité inclusion (CMI) ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 10/05/2021
Tous nos articles sur "Droits et démarches"
1023 articles disponibles :
Vos droits en santé : la bientraitance
Aujourd'hui, de nombreux établissements se mobilisent pour promouvoir la notion de « bientraitance ». Face à une certaine banalisation de la violence, il apparaît nécessaire de rappeler au personnel hospitalier, mais aussi aux patients, la nécessité d'un r...
Droits et démarches
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 20/12/2021

Liste des médecins agréés en Centre-Val de Loire
La réglementation impose à certaines personnes de se soumettre à un examen médical effectué par un médecin agréé (candidats à la Fonction publique, candidats aux écoles, instituts formant du personnel médical et paramédical, fonctionnaires lors de leur con...
Par Agence régionale de santé Centre-Val de Loire - (ARS)
Mis à jour le 16/12/2021
Les centres d'investigation clinique (CIC)
Expertise, compétence, professionnalisme : les centres d'investigation clinique de l’Inserm garantissent la production de données scientifiques médicales dans les meilleures conditions de qualité et de sécurité. Au sein d’un environnement exigeant et évolu...
Recherche et innovation
Par Institut national de la santé et de la recherche médicale - Inserm
Mis à jour le 07/12/2021

Médecins agréés en région PACA
Les médecins agréés ont la charge de procéder, pour le compte de l’administration, aux examens médicaux visant l’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics, les fonctionnaires lors de leur congé maladie, de longue durée ou de réintégration aprè...
Par Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur - (ARS)
Mis à jour le 06/12/2021
Stress au travail et santé - Situation chez les indépendants
Dans le cadre de l'activité professionnelle, des facteurs de stress d'ordre psychologique, social, et liés à l'organisation du travail, peuvent induire des réponses physiologiques et comportementales impliquées dans la survenue de pathologies comme les mal...
Travail et santé
Par Institut national de la santé et de la recherche médicale - Inserm
Mis à jour le 03/12/2021

Déploiement des Espaces des usagers dans les établissements de santé de Nouvelle-Aquitaine
L’Agence Régionale de santé Nouvelle-Aquitaine et France Assos Santé Nouvelle-Aquitaine lancent un programme régional de déploiement des Espaces des Usagers dans les hôpitaux et cliniques de la région. Les Espaces des usagers sont un dispositif impulsé ...
Aider un proche
Maladie chronique
Vivre avec
Par Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine - (ARS)
Mis à jour le 18/11/2021

Les dangers et risques pour la santé au travail
Glossaire des dangers et risques pour la santé au travail.
Par Ministère du Travail
Mis à jour le 04/11/2021
Les mutilations sexuelles féminines
Tu as sûrement déjà entendu parler « d’excision ». Il s’agit de la mutilation sexuelle féminine la plus connue. Mais quelles sont les conséquences de ces mutilations dans la vie d’une femme ?
Par Fil santé jeunes - École des Parents et des Éducateurs d’Île-de-France
Mis à jour le 03/11/2021