Droits et démarches
Accéder à ses droits et comprendre les démarches du quotidien peut parfois sembler complexe, quel que soit le sujet concerné. Retrouvez ici, des articles pour vous accompagner et vous informer sur de nombreux sujets.


- Affection de longue durée (ALD)
- Demande d'IVG
- Accidents de la vie courante
- Droits des patients
- Démarches liées au handicap (MDPH, AAH, PCH...)
- Démarches en cas de décès
- Organisation du système de santé
- Hospitalisation à domicile
- Médecine légale
- Remboursement et prise en charge
- Perte d'autonomie
- Santé au travail
- Violences
Droits et démarches
Accès au dossier médical
Vous souhaitez accéder aux informations liées à votre santé et détenues par un professionnel de santé ?
Par Service Public.fr
Mis à jour le 28/02/2025

Accompagner la fin de vie en EHPAD
Votre proche est en fin de vie. Il réside en EHPAD. Comment l’accompagner au mieux ? Quel soutien pouvez-vous recevoir durant ces moments difficiles ?
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 04/04/2024

Les droits à l'hôpital
Quand on vit avec un trouble psychique et qu'on se trouve hospitalisé, on dispose de droits que l’on peut exercer. A condition de les connaître.
Par Psycom
Mis à jour le 16/09/2026

Chaque personne a des droits et peut bénéficier de services ou d'aides selon sa situation. Il est important de s'informer pour connaître les démarches à effectuer et les documents à fournir.
Les administrations et les services publics sont là pour accompagner chacun dans ses démarches.
En cas de doute, n'hésitez pas à demander des informations ou un accompagnement auprès des organismes compétents.
Être bien informé permet de faire valoir ses droits plus facilement et en toute confiance.
Vos droits et démarches, expliqués simplement
Ces articles sont écrits en Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Ils expliquent simplement les droits et les démarches en santé.


[Fiche FALC] Comment demander à être accompagné par un service ou établissement pour les personnes handicapées ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Dans quels cas votre accompagnement par un service ou établissement pour personnes handicapées peut-il s’arrêter ?
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 11/05/2021
FALC
[Fiche FALC] La prestation de compensation du handicap (PCH)
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
FALC
[Fiche FALC] Quelles aides votre enfant handicapé peut-il avoir pour aller à l’école ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Vous avez plus de 60 ans et vous demandez l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) : comment demander une carte mobilité inclusion (CMI) ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 10/05/2021
Tous nos articles sur "Droits et démarches"
1023 articles disponibles :
5 questions sur la bioéthique
Le terme "bioéthique" est la conjugaison de deux notions issues du grec ancien : bios signifiant la vie et éthos en référence à la morale, aux mœurs.
Recherche et innovation
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 09/08/2024
Education thérapeutique du patient
En France, l'éducation thérapeutique du patient est juridiquement définie depuis 2009 dans le code de la santé publique.
Droits et démarches
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 09/08/2024
Les aides à l’aménagement de l’habitat
Le crédit d’impôtPour vous permettre d’aménager votre résidence principale, un crédit d’impôt est accordé pour les dépenses d’installation et de remplacement des équipements spécialement conçus pour les personnes âgées et personnes handicapées. Il s’appliq...
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Mis à jour le 07/08/2024
La gestion de crise des établissements de santé
Pour assumer la gestion d’un établissement de santé lors de pics d’activité, sans pour autant déclencher de manière intempestive un dispositif lourd tel que le plan blanc, des actions préventives et maitrisées peuvent être mises en place dans le cadre de «...
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 06/08/2024
Déposer une réclamation
Vous avez constaté, pour vous-même ou votre entourage, un ou plusieurs dysfonctionnements dans votre parcours de santé ? Vous pouvez déposer une réclamation ou faire un signalement à l'Agence selon la situation rencontrée : hôpital, EHPAD, transport sanita...
Par Agence régionale de santé Île-de-France - (ARS)
Mis à jour le 02/08/2024
La maladie d'Alzheimer : l'entrée en établissement : vos questions du quotidien
Au fur et à mesure des stades de la maladie d’Alzheimer, l’évolution des symptômes va avoir une incidence de plus en plus grande sur l’autonomie de la personne et il est nécessaire de pallier ses difficultés en organisant une présence aidante à ses côtés.
Par France Alzheimer
Mis à jour le 29/07/2024
Maladie d’Alzheimer : le monde du travail est aussi concerné
Chaque année, le 21 septembre est une journée destinée à la lutte contre la maladie d’Alzheimer. Cette pathologie est « un type de démence qui provoque des troubles de la mémoire, de la pensée et du comportement. Les symptômes apparaissent généralement len...
Par Pôle Santé Travail
Mis à jour le 26/07/2024
Bien gérer l'entrée en institution
Guide complet pour une transition réussie vers une institution spécialisée pour les patients atteints de la maladie d’AlzheimerPar le Dr Olivier de Ladoucette
Par Fondation Recherche Alzheimer
Mis à jour le 25/07/2024