Droits et démarches
Accéder à ses droits et comprendre les démarches du quotidien peut parfois sembler complexe, quel que soit le sujet concerné. Retrouvez ici, des articles pour vous accompagner et vous informer sur de nombreux sujets.


- Affection de longue durée (ALD)
- Demande d'IVG
- Accidents de la vie courante
- Droits des patients
- Démarches liées au handicap (MDPH, AAH, PCH...)
- Démarches en cas de décès
- Organisation du système de santé
- Hospitalisation à domicile
- Médecine légale
- Remboursement et prise en charge
- Perte d'autonomie
- Santé au travail
- Violences
Droits et démarches
Accès au dossier médical
Vous souhaitez accéder aux informations liées à votre santé et détenues par un professionnel de santé ?
Par Service Public.fr
Mis à jour le 28/02/2025

Accompagner la fin de vie en EHPAD
Votre proche est en fin de vie. Il réside en EHPAD. Comment l’accompagner au mieux ? Quel soutien pouvez-vous recevoir durant ces moments difficiles ?
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 04/04/2024

Les droits à l'hôpital
Quand on vit avec un trouble psychique et qu'on se trouve hospitalisé, on dispose de droits que l’on peut exercer. A condition de les connaître.
Par Psycom
Mis à jour le 16/09/2026

Chaque personne a des droits et peut bénéficier de services ou d'aides selon sa situation. Il est important de s'informer pour connaître les démarches à effectuer et les documents à fournir.
Les administrations et les services publics sont là pour accompagner chacun dans ses démarches.
En cas de doute, n'hésitez pas à demander des informations ou un accompagnement auprès des organismes compétents.
Être bien informé permet de faire valoir ses droits plus facilement et en toute confiance.
Vos droits et démarches, expliqués simplement
Ces articles sont écrits en Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Ils expliquent simplement les droits et les démarches en santé.


[Fiche FALC] Comment demander à être accompagné par un service ou établissement pour les personnes handicapées ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Dans quels cas votre accompagnement par un service ou établissement pour personnes handicapées peut-il s’arrêter ?
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 11/05/2021
FALC
[Fiche FALC] La prestation de compensation du handicap (PCH)
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
FALC
[Fiche FALC] Quelles aides votre enfant handicapé peut-il avoir pour aller à l’école ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 12/05/2021
[Fiche FALC] Vous avez plus de 60 ans et vous demandez l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) : comment demander une carte mobilité inclusion (CMI) ?
FALC
Par CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Mis à jour le 10/05/2021
Tous nos articles sur "Droits et démarches"
1023 articles disponibles :
Mieux répondre au droit de mourir dans la dignité avec la loi Claeys-Léonetti
La loi du 2 février 2016 modifie les dispositions relatives à la fin de vie : des droits renforcés et des droits nouveaux pour les personnes malades et les personnes en fin de vie. Chacun peut exprimer ses volontés sur la fin de vie, qu’il soit en bonne sa...
Par Ministère chargé de la santé
Mis à jour le 10/04/2024
L'IVG étape par étape
Que faire ? Quelles sont les étapes ? En quoi consistent les différentes méthodes ? Y a-t-il des complications ?
Par IVG.gouv.fr, toute l'information sur l'interruption volontaire de grossesse
Mis à jour le 10/04/2024

L’HAD (hospitalisation à domicile)
L’HAD (hospitalisation à domicile) est une forme d’hospitalisation qui permet, au domicile, d’assurer certains soins techniques, intensifs ou complexes que le secteur libéral, même coordonné, n’est pas en mesure de prendre en charge. Elle garantit la conti...
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 05/04/2024
Accompagner la fin de vie en EHPAD
Votre proche est en fin de vie. Il réside en EHPAD. Comment l’accompagner au mieux ? Quel soutien pouvez-vous recevoir durant ces moments difficiles ?
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 04/04/2024

Les équipes spécialisées Alzheimer (ESA)
Les équipes spécialisées Alzheimer (ESA) accompagnent les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer vivant à domicile et aident leurs proches. L’objectif des interventions est de leur permettre de rester vivre le plus longtemps à domicile. Ces interven...
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 03/04/2024
Les équipes spécialisées Alzheimer (ESA)
Les équipes spécialisées Alzheimer (ESA) accompagnent les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer vivant à domicile et aident leurs proches. L’objectif des interventions est de leur permettre de rester vivre le plus longtemps à domicile. Ces interven...
Par CNSA - pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Mis à jour le 03/04/2024
Petite chronique de l'endométriose
Même si elle est décelée depuis l'Antiquité, l'endométriose reste encore mal connue des professionnels de santé, mais aussi des patientes et de leur famille. Pour mieux connaître cette maladie, ses symptômes, ses traitements, pour trouver du soutien et de...
Par Service Public d’Information en Santé
Mis à jour le 02/04/2024

Cahier des charges de l'activité Covid long au sein des DAC
Partant du constat de la forte hétérogénéité de la prise en charge des malades atteints de Covid long sur le territoire, l'objectif du groupe est de définir les missions socles d’une cellule de coordination post Covid, applicables par l'ensemble des Dispos...
Mis à jour le 21/03/2024